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Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Oyeu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 25 JUIN 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
Mairie
d’OYEU 38690
04.76.06.69.60
Mail: secretariat@oyeu.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES EN
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026 :
D2026-23 : Autorisation donnée au Maire de recruter des agents contractuels en accroissement temporaire d’activité.
D2026-24 : Autorisation donnée au Maire de recruter des agents contractuels en accroissement saisonnier d’activité.
D2026-25 : Représentants aux commissions thématiques de la CCBE :
COMMISSION TITULAIRE SUPPLÉANT Déchets et économie circulaire Christophe BARBIER Arnaud GENTY
Agriculture, alimentation et forêt Lionel COLLET-BEILLON Laurent GREYNAT
Plan local d’urbanisme
intercommunal, habitat et logement
Laurent GREYNAT Jean-Marc MIMRAN
Économie, commerce et artisanat Christophe BENOIT Laurent GREYNAT
Culture et lecture publique Marie-Hélène PILOT Nathalie BEAUJEAN
Action sociale Véronique DUVERNAY Évelyne DUVERT
Environnement-Plan climat air
énergie territorial (PCAET)
Goran LUKIC Ingrid SANFILIPPO
Grand cycle de l’eau Christophe BENOIT Goran LUKIC
D2026-26 : Modification du règlement des services périscolaires pour permettre la mise en place du prélèvement automatique des factures à partir de la rentrée 2026.
D2026-27 : Modalités de réalisations des heures pour travaux supplémentaires. D2026-28 : Versement d’une subvention exceptionnelle de 700 € au sou des écoles pour sa participation financière ( 1459 € ) à la sortie scolaire au parc des oiseaux de Villard Les Dombes le 12 juin 2026.
M. Christophe BENOIT, Maire.