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Conseil Municipal - LD CM 20230130
Conseil Municipal - LD CM 20240415
Conseil Municipal - LD CM 20231113
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20231113)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 13 novembre 2023
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET,
Roselyne DURAND FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques
COSQUER, Béatrice PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-
Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, Céline MOUCHARD,
Stéphane VIOLLEAU, François RONDEAU, Michael PACAUD, Nadège GAUTIER,
Stéphane HERAUD, Damien CARTRON, Lydie MICHAUD-PRAUD, Christophe
ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU (arrivée en cours de séance à 19h37), Marion
PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET, Thomas
MERLET, Olivier DUCEPT, Karine GIARD, Pascale LABBE.
Représentés :
Audrey LESAGE par Christophe ROUSSEAU - Francette GIRARD par Thomas MERLET.
Absents :
Secrétaire de séance : Pascale LABBE
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 16/11/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 16/11/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services Généraux
CM202311_119 Proclamation de l’élection de Madame Pascale LABBE en remplacement de Monsieur Jean-Paul PRAUD, conseiller municipal démissionnaire
Information
CM202311_120 Modification du tableau du conseil municipal Information
CM202311_121 Remplacement d’un élu démissionnaire dans les commissions municipales permanentes
Adopté à l'unanimité
CM202311_122 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
Information
CM202311_123 Désignation des représentants de la commune au Comité de jumelage Adopté à l'unanimité
Domaine communal
CM202311_124 Cession de la parcelle CM35p d'une superficie d'environ 11425m² sise Logis du Bois Fossé au profit du Lycée Notre-Dame
Adopté à l'unanimité
CM202311_125 Retrait des délibérations n°CM202211_123 et n° CM202211_124 approuvant les conventions de transfert des voies et espaces communs des lotissements communaux Les Genêts et les Moulins de la Bloire
Adopté à l'unanimité
CM202311_126 Approbation des prix de ventes des lots cessibles, hors macro-lots sociaux, du lotissement communal Les Genêts.
Adopté à l'unanimité
CM202311_127 Approbation des prix de ventes des lots cessibles, hors îlots sociaux, du lotissement communal Les Moulins de la Bloire.
Adopté à l'unanimité
CM202311_128 Cession bâtiments modulaires Adopté à l'unanimité
Finances
CM202311_129 Débat d'orientations budgétaires 2024 Information
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CM202311_131 Budget général : décision modificative de crédits n° 3 Adopté à l'unanimité
CM202311_132 Budget Assainissement : Décision modificative de crédits n° 1 Adopté à l'unanimité
CM202311_133 Budget général : Admissions en non valeur et créances éteintes Adopté à l'unanimité
CM202311_134 Gestion des impayés du service d'assainissement des eaux usées Adopté à l'unanimité
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CM202311_137 Approbation du transfert à Vendée Habitat de la participation financière accordée au profit de Vendée Foncier Solidaire pour quatre programmes en bail réel solidaire
Adopté à l'unanimité
CM202311_138 Demande de subvention pour l'étude relative à l'élaboration d’une nouvelle stratégie de redynamisation commerciale du centre-ville
Adopté à l'unanimité
CM202311_139 Demandes de subventions au titre de « l’Aide à l’Enseignement Musical » Adopté à l'unanimité
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