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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rancenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200524 CR CM 24052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
mai
2020
Convocation
du
18
mai
2020,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
PIGUET,
Maire
sortant.
Etaient
présents
:
Nadine
DUSSAUCY,
Jacques
PERSELLO,
Fabien
HENRY,
Sid-Ahmed
BENKHELFALLAH,
Emmanuelle
COURNARIE,
Stéphane
ELIAS,
Gilles
GLADOUX,
Maud
HENRY,
Jennifer
RUBIS,
Éloïse
SAINT-
HILLIER,
Stéphane
TOURNIER
Secrétaire
de
séance
: Fabien
HENRY
Le
24
mai
2020
à
17h00,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
M.
Jacques
PERSELLO,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil.
Sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
maire
sortant
Pierre
PIGUET.
Fabien
HENRY
a été
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Sid-Ahmed
BENKHELFALLAH
et Stéphane
ELIAS
ont
été
désignés
assesseurs.
Monsieur
Pierre
Piguet,
Maire
sortant,
a
demandé
à
l'assemblée
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
aux
victimes
du
COVID-19.
Il
a
ensuite
adressé
ses
félicitations
au
Conseil
municipal
nouvellement
élu
à
l'issue
du
scrutin
des
élections
municipales
de
Rancenay
du
15
mars
2020.
Il a déclaré
la séance
ouverte
à
17h10.
1)
Proclamation
résultats
élection
municipale
du
15
mars
2020
Monsieur
Pierre
Piguet,
Maire
sortant,
a
procédé
à
la
proclamation
des
résultats
du
scrutin
des
élections
municipales
de
Rancenay
du
15
mars
2020.
Par
ordre
alphabétique :
BENKHELFALLAH
Sid-Ahmed
a obtenu
126
suffrages
;
COURNARIE
Emmanuelle,
119
;
DUSSAUCY
Nadine,
117
;
ELIAS
Stephane,
119
;
GLADOUX
Gilles,
115
;
HENRY
Fabien,
126
;
HENRY
Maud,
128
;
PERSELLO
jacques,
130
;
RUBIS
Jennifer,
128 ;
SAINT-HILLIER
Eloïse,
125
;
TOURNIER
Stéphane,
128.
2)
Désignation
président
de
séance
Monsieur
Jacques
PERSELLO,
Conseiller
le plus
âgé,
est
désigné
président
de
séance.
Monsieur
Pierre
PIGUET,
Maire
sortant,
a
précisé
qu'il
reste
à
disposition
afin
de
faciliter
la
transition
que
devra
assurer
la
nouvelle
équipe
municipale.
Il a souhaité
bonne
chance
par
avance
au
nouveau
Maire.
3)
Élection
Maire
Le
conseil
municipal
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
: Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Madame
Nadine
DUSSAUCY
a
obtenu
11
voix
/ onze
voix
Madame
Nadine
DUSSAUCY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a été
proclamée
Maire.
4)
Détermination
nombre
d'adjoint
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
:
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
votants,
décide
la création
de
2 postes
d’adjoints.
5)
Élection
des
adjoints
Élection
du
1er adjoint
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
L.2122-7-1 ;
Considérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Monsieur
Jacques
PERSELLO
a
obtenu
11
voix
/ onze
voix
Monsieur
Jacques
PERSELLO
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a été
proclamé
1er
adjoint
au
Maire.
Élection
du
deuxième
adjoint
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
L.2122-7-1
;
Considérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Monsieur
Fabien
HENRY
a
obtenu
11
voix
/ onze
voix
Monsieur
Fabien
HENRY
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a été
proclamé
2ème
adjoint
au
Maire.
6)
Charte
de
l'élu
local
Madame
le
Maire
a donné
lecture
à
l'assemblée
des
sept
premiers
articles
de
la charte
de
l'élu
local.
Elle
a
invité
les
membres
du
Conseil
municipal
à
prendre
connaissance
de
l'ensemble
dudit
document
dont
chaque
élu
a
reçu
un
exemplaire
ce
jour.
Fin
de
séance
: 18h30
©