Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 202504 027 TPN
Déliberation - 202504 023 TPN
Déliberation - 202504 024 TPN
Déliberation - 202504 030 TPN
Déliberation - 202504 026 TPN
Déliberation - 202504 029 TPN
Déliberation - 202504 028 TPN
Déliberation - 202604 025 TPN
Déliberation - 202505 038 TPN
Déliberation - 202605 044 TPN
Déliberation - 202504 025 TPN
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202504 025 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
17/04/2025
Date d’affichage
22/04/2025
19
17
12
12
0
0
Séance du 24 avril 2025
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le VINGT-QUATRE AVRIL
à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 9
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL Edwige
BOUDOU, Fabien CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly
DAUDE, Didier LAURENS, Patrick LEGER.
Absents excusés : 8 (dont 3 pouvoirs)
Pascal MIR, a donné pouvoir à Fabien CABROLIER,
Rodolphe DELETAGE, a donné pouvoir à Stéphanie BORREL,
Bruno SELAS, a donné pouvoir à Didier LAURENS,
Jérôme FRANQUES, absent excusé,
Nathalie GELY, absente excusée,
José LOPEZ, absent excusé,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Patrick LEGER
Délibération n° 2025/04/025 – Budget principal 2025 - Ecole Jean Auzel Classe bleue – Participation au financement
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal d’examiner une demande de participation au financement du dispositif « Classe bleue » formulée par l’école Jean Auzel. Ce dispositif s’adresse aux enfants de 3 à 6 ans et consiste à leur proposer une séance de natation tous les jours pendant deux semaines consécutives, avec pour finalité de développer et mettre en œuvre un plan d'aisance aquatique.
A l'issue de cette classe bleue, les enfants pourront évoluer en toute sécurité affective et objective. Cette année, les élèves de MS, GS et CP sont concernés, ils sont au nombre de 29. Monsieur le Maire précise que l’école étant située sur une commune qui dispose d'une piscine communale, l'ANS (Agence Nationale du Sport) ne participe pas au financement du transport des élèves jusqu’à la piscine.
L'année précédente, la Communauté de Communes avait obtenu des aides de l’ANS et pris en charge la totalité du coût du transport, qui s'élève à 1080€.
Cette année, la Communauté de Communes, ne percevant aucune aide de l’ANS, ne financera qu’une partie du coût du transport, soit 500€.
Monsieur le Maire propose de financer les frais de transport restant à charge après déduction de l’aide de la Communauté de Communes, soit 580€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve la proposition de prise en charge d’une partie des frais de transport des élèves de l’école Jean Auzel dans le cadre du dispositif « Classe bleue », à hauteur de 580€,
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20250424-202504_025-DE
Reçu le 14/05/2025