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Arrêté - AR 2023 285
Arrêté - AR 2023 65
Arrêté - AR 2023 147
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 147)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
]
VILLE D'UGINE
K
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-147
AÈNE Services
Techniques
Administratifs
Objet
:
Allée
du
Crest-Cherel
Le
Maire
de
la Ville
d'Ugine,
Vu
les
articles
n°
L.2213.1
et
L.2213.2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L
110-3
; R
411-7
et
R
411-25,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié,
et
l'arrêté
du
7 juin
modifié
Vu
la demande
de
Mme
la
Présidente
de
la
Pastourelle
du
Val
d’Arly ;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale
;
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Cadre
de
Vie ;
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
«
les
Traditionnades
»
organisée
par
la
Pastourelle
du
Val
d'Arly :
ARRETE
Article
1er
:
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdits
sur
le
parking
et
l'allée
du
Crest-Cherel,
le samedi
10 juin
2023
de
7h00
à
19h30.
Article
2 :
L'article
1°"
du
présent
arrêté
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de
secours
et
des
organisateurs.
Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
dès
la
fin
de
la
manifestation.
Article
3 :
La
signalisation
nécessaire
se
fera
conformément
à
la règlementation
en
vigueur.
Article
4:
Exemplaire
du
présent
arrêté
sera
transmis
à :
. Mme
la
Présidente
de
la
Pastourelle
du
Val
d'Arly
;
. M.
le
Major,
Commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie ;
. M.
le
Chef
de
Centre,
Commandant
le
Centre
de
Secours ;
. Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville ;
. M.
le
Chef
de
la
Police
Municipale
;
. Service
Cadre
de
Vie ;
. Services
Techniques
Municipaux
;
Chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
Fait
à
Ugine
le
24
avril
2023
exécutoire
de
cet
acte.
'
-
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
.
,
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Pour
le
Maire
Empêché,
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
Michel
CHEVALLIER
compter
de
la présente
notification.
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
biais
du
portail
«
Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
PUS
25
AVR
2023
)'Uieire-Adjoint