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Arrêté - AR 2023 285
Arrêté - AR 2023 128
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 128)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
1
VILLE
D’UGINE
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-128
HÈNE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: ASU
Football
- Kermesse
Le
Maire
de
la Ville
d'Ugine,
Vu
les
articles
n°
L.2213.1
et
L.2213.2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L
110-3
; R
411-7
et
R
411-25,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié,
et
l'arrêté
du
7 juin
modifié
Vu
la
demande
de
Mme
la
secrétaire
de
l'ASU
Football
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale
;
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Cadre
de
Vie
:
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
de
la
kermesse
organisée
par
l'ASU
Football,
ARRETE
Atticle
1er
:
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdits
sur
toute
la
place
André
Cerbonney
le
samedi
27
mai
2023
de
7h00
à
22h00,
pour
permettre
la
mise
en
place
et
l'organisation
de
la
kermesse.
Article
2 :
L'article
1°’ du
présent
arrêté
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de
secours
et des
organisateurs.
Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
dès
la fin
de
la manifestation.
Atticle
3 :
La
signalisation
nécessaire
se
fera
conformément
à
la
règlementation
en
vigueur.
Article
4:
Exemplaire
du
présent
arrêté
sera
transmis
à
:
. Mme
la
Secrétaire
de
l'ASU
Football
;
. M.
le
Major,
Commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie
;
. M.
le Chef
de
Centre,
Commandant
le Centre
de
Secours ;
. Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville
;
. M.
le
Chef
de
la
Police
Municipale
;
. Service
Cadre
de
Vie
;
. Services
Techniques
Municipaux
;
Chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
Fait
à
Ugine
le
06
avril
2023
exécutoire
de
cet
acte.
'
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
.
Li
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Pour
le
Maire
Empêché,
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
Michel
CHEVALLIER
compter
de
la présente
notification.
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
biais
du
portail
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
Notifé
le
—
7
AVR,
2023