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Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 09 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 09 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
CANTON DE MERVILLE
Téléphone (Standard) : 03 28 48 86 05
Télécopie : 03 28 40 83 91
E.mail : contact@ville-lagorgue.fr
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur le Maire - Hôtel de Ville - Rue du 8 Mai - 59253 La Gorgue
La Gorgue, le 8 septembre 2023
Nos Réf : FP / CH – 2023 / 130
Secrétariat Général
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint pour information ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 18 Septembre 2023
à 19 heures
Salle des Fêtes Christian Croquet
L’ordre du jour est le suivant :
Procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023.
1. INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes dde Flandre – S.I.E.C.F – Rapport d’activité 2022.
2. INTERCOMMUNALITÉ – SMICTOM des Flandres – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2022.
3. INTERCOMMUNALITÉ – Groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique du S.I.E.C.F TE Flandre.
4. PERSONNEL – Actualisation du régime indemnitaire – Filière Police Municipale. 5. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs.
6. INTERCOMMUNALITÉ – S.I.E.C.F – Adhésion de la commune à la compétence éclairage public option B du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre. 7. AFFAIRES GÉNÉRALES – Transfert des RD 18 et 322 situées sur le territoire de La Gorgue et Laventie.
8. FINANCES – Construction d’un espace sportif et de loisirs multi-activités – Demande de subvention à la Région Hauts-de-France.
9. FINANCES – Changement de nomenclature budgétaire et comptable du budget principal de la ville – M57.
10. FINANCES – Subventions exceptionnelles.
11. FINANCES – Construction de 47 logements rue du Général de Gaulle – Habitats Hauts-de- France – Garantie d’emprunt.
12. FINANCES – Décisions modificatives.
13. URBANISME – Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique – D.U.P – Cité Tournemine.
…/… …/…
14. AFFAIRES GÉNÉRALES – Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour la mise à disposition d’agent.e.
15. AFFAIRES GÉNÉRALES – SIDEN-SIAN – Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités syndicaux des 22 septembre 2022, 10 mars 2023 et 21 juin 2023.
16. AFFAIRES GÉNÉRALES – Grande salle de l’Hôtel de Ville – Salle « Gérard BEUN ».
Questions diverses.
Le Maire
Philippe MAHIEU