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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 02 19 ordre du jour cm)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Environnement,
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
CANTON DE MERVILLE
Téléphone (Standard) : 03 28 48 86 05
Télécopie : 03 28 40 83 91
E.mail : contact@ville-lagorgue.fr
Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur le Maire - Hôtel de Ville - Rue du 8 Mai - 59253 La Gorgue
La Gorgue, le 8 février 2024
Nos Réf : FP / CH – 2024 / 03
Secrétariat Général
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint pour information ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 19 février 2024
A 19 heures
Salle des Fêtes Christian Croquet
L’ordre du jour est le suivant :
Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023.
1. FINANCES – Présentation du rapport sur les orientations budgétaires – Débat – Vote. 2. INTERCOMMUNALITÉ – Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – Z.A.E.R – Arrêt de projet des cartographies et fixation des modalités de concertation avec la population. 3. INTERCOMMUNALITÉ – Arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat 2024-2030. 4. INTERCOMMUNALITÉ – Convention de groupement de commandes – Mise à disposition de bennes et enlèvement et traitement des déchets.
5. AFFAIRES GÉNÉRALES – SIDEN-SIAN – Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense incendie, par le produit des impôts.
6. URBANISME – Domaine public communal – Désaffectation – Déclassement – Classement dans le domaine privé communal – Vente rue Saint Roch à la SCI RUE DE VERDUN. 7. INTERCOMMUNALITÉ – Prise en charge des séances de natation – Signature de la convention tripartite pour les établissements scolaires.
8. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs.
9. FINANCES – Espace sportif et de loisirs multi-activités – Demande de subvention D.S.I.L. 10. URBANISME – Plan Local d’Urbanisme – Révision du P.L.U – Retrait de l’arrêt de projet.
Questions diverses.
Le Maire
Philippe MAHIEU