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Déliberation - ordre du jour cm 19 09 2022
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour cm 19 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
La Gorgue, le 8 septembre 2022
Nos Réf : FP / CH – 2022 / 209
Secrétariat Général
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint pour information ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 19 Septembre 2022
à 19 Heures
Salle des Fêtes Christian Croquet
L’ordre du jour est le suivant :
Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022.
INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Intercommunal d’énergie des communes de Flandre – S.I.E.C.F – Rapport d’activités 2021.
INTERCOMMUNALITÉ – SMICTOM DES FLANDRES – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2021. FINANCES – Admission en non valeur et créances éteintes.
FINANCES – Subvention à LOGIFIM – Production de 30 logements à caractère sociaux. FINANCES – Décisions modificatives n°1.
PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création de postes. URBANISME – Grand Chemin – Chemin rural n°10 – Désaffectation du domaine public. URBANISME – Déclassement d’une partie du chemin rural n°10 dit « Chemin du pont Rinchon ».
FINANCES – Cession d’une parcelle au Grand Chemin à Monsieur et Madame VANHOLSBEKE Philippe.
AFFAIRES GÉNÉRALES – Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal. AFFAIRES GÉNÉRALES – Modification des commissions.
INTERCOMMUNALITÉ – Groupement de commandes – Adhésion au marché mutualisé de signalisation routière. INTERCOMMUNALITÉ – Groupement de commandes – Adhésion au marché mutualisé de fourniture de produits d’entretien.
MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.
Questions diverses.
Le Maire
Philippe MAHIEU