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Document publié le Vendredi 27 août 2010 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm20100827)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 27 Août 2010
Nombre de conseillers en exercice : 13
Présents : M. Claude GIRARD, M. Hubert PELLETEY, Mme Marie-Claire DEBUISSON M. Pascal GEHANT, M. Marc LAUDIE, M. Christophe MONPOINT, M. Norbert JOMARD, M. Guy BARRALON,
Absents excusés :
M. Jean-Paul MORGEN donne procuration à Mme Marie-Claire DEBUISSON, M. Jacques BARB,
M. Jean-Pierre MONDOLONI
M. Michel GARCIA
M. Gilles COURBOT, arrive au point 4.
Secrétaire de séance : M. Christophe MONPOINT
Ordre du jour :
1- Approbation PV de la séance du 22 Juillet 2010
2- Convention d'occupation du domaine public
3- Convention de mise à disposition de locaux communaux
4- Financement travaux RD83
5- D.I.A.
6- Questions et informations diverses
Le Maire ouvre la séance après avoir constaté que le quorum est atteint.
M. le Maire rend hommage à Monsieur PELLETIER Gérard, son prédécesseur, disparu trop tôt, il relate sa personnalité, son engagement comme élu et dans le monde associatif. Une minute de silence est observée par l'assemblée en son respect et à sa mémoire.
Avant de passer à l'ordre du jour, le Maire demande aux élus s'ils ont des questions diverses à inscrire en dehors de quelques informations que lui-même apportera.
Aucune question diverse n'ayant été posée M. le Maire passe à l'ordre du jour préétabli.
1 Approbation PV de la séance du 22 Juillet 2010
M. le Maire soumet au votre le procès-verbal de la dernière séance
Le conseil municipal à l'unanimité approuve le procès-verbal de la séance du 22 juillet 2010.
2 Convention d'occupation du domaine public
M. le Maire informe le Conseil qu'un exploitant agricole sur la commune souhaite ouvrir un local de vente directe des produits de la ferme. En attendant les autorisations administratives indispensables à ce projet, ces personnes souhaitent vendre une fois par quinzaine avec un camion sur la parking du CLA.
cr-cm20100827
1/3 Le Maire propose donc d'établir une convention qui définirait les conditions de l'occupation du domaine public. Le Maire précise que la gratuité de cette concession vient du fait que cette personne exploite sur DENNEY et que la municipalité souhaite encourager ce genre d'initiatives.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les élus approuvent la convention telle que présentée par M. Le Maire.
3 Convention de mise à disposition de locaux communaux
M. le Maire rappelle aux Elus que la nouvelle association de danse de DENNEY : « Texas Dancer's DENNEY » souhaite pouvoir bénéficier de la salle communale comme le fait actuellement le CAD. Afin de recadrer la prêt à titre gracieux de la salle et des équipements communaux, il est nécessaire de rédiger une convention qui s'appliquera à toute association désireuse d'utiliser ces équipements pour proposer une activité aux denneysiens.
Il est proposé, afin de vérifier les bonnes conditions d'assurance des bénéficiaires, d'intégrer à l'article 13 une clause pour qu'une attestation d'assurance précisant le montants couverts soit fournie au moment de la signature.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les élus approuvent la convention ainsi modifiée.
Arrivé de M. Gilles COURBOT
4 Financement des travaux RD83
M. le Maire rappelle que pour le financement des travaux d'aménagement de la RD83, deux prêts seront nécessaires. Un de 45000 euros de type prêt relais en attendant le remboursement TVA, sur 24 mois, et 65000 euros en prêt amortissable. Trois banques ont été contactées afin de fournir une offre globale sur les 2 prêts.
Après avoir analysé les modalités de remboursement (durée et périodicité) et le coût (taux et frais de dossier) de chacune des propositions, Les élus décident de passer contrat avec la Banque populaire de franche-comté.
Après en avoir délibéré, les élus autorisent le maire à contracter avec la banque populaire de bourgogne franche comté et à signer tous les documents s'y rattachant.
5 Déclaration d'intention d'aliéner
M. le Maire informe les élus qu'il a reçu une déclaration d'intention d'aliéner concernant un terrain non bâti sur terrain propre cadastré section ZB n° 88 pour une superficie totale de 2117 m2
La municipalité ne fera pas valoir son droit de préemption sur ces opérations.
6 Questions et informations diverses :
M. le Maire donne la parole à Mme DEBUISSON afin de faire le point sur l’avancement des travaux du projet d'aménagement de la RD83. Elle précise que la municipalité à rencontré les deux entreprises retenues. Les travaux commenceront début Septembre pour s'achever fin Octobre. Cette date est importante pour permettre aux services du conseil général de procéder à la réfection de voirie. Elle présente également le système retenu pour réglementer la circulation au droit du chantier. Il s'agit de trois feux en alternance, un sur la Grande Rue et deux sur l'Avenue d'Alsace.
M. Le Maire donne ensuite la parole à M. JOMARD qui présente la manifestation organisée en partenariat avec l'ONF : Reconnaissance des essences. Le rendez-vous est donné aux enfants de l'école le 27 Septembre 2010.
cr-cm20100827
2/3 Enfin, M. PELLETEY prend la parole pour présenter un projet de théâtre sur la commune. La tour 41 propose à la commune d'accueillir une représentation de « Sancho Pensa » le 16 Février 2011. Le coût est de 460 € et une billetterie de 5 € par personne. Ultérieurement une participation du conseil général permettra à la commune de proposer cette manifestation à moindre coût.
D'autres pistes de théâtre sont évoquées et notamment un atelier théâtre dans la commune.
La séance est levée à 22 h 50 min
M. le maire laisse la parole aux personnes présentes dans la salle
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations
Ce registre peut être consulté en mairie
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3/3