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Convocation - convocation conseil municipal du 13 fevrier 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
ZIBURU
enr
CIIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf.
:
EAD/VT/MHM
-— 15/2024
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
13
FEVRIER
2024
À
18
H
30
À
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
1/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2023
2/
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
de
l'Académie
Ravel
4]
Plage
de
Socoa
—
convention
pour
le
remboursement
des
frais
de
surveillance
de
la
plage
de
Socoa/Untxin
(année
2024)
5/ Convention
avec
la
Fibre64
pour
le déploiement
du
«
bouclier
Cyber64
»
I1/ Affaires
Financières
1/7 Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
—
renouvellement
du
parc
de
matériel
roulant:
bilan
d'exécution
et ajustements
2/
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
—
réalisation
du
regroupement
scolaire
de
Marinela
: clôture
3/
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
pour
le budget
primitif 2024
AJ
Budget
primitif 2024
5/
Renaturation,
désimperméabilisation
et
aménagement
intégré
de
la
Plaine
des
Sports
—
approbation
du
plan
de
financement
6/
Souscription
et
prise
de
participation
au
sein
de
la
société
civile
de
coopération
d'intérêt
collectif
à
responsabilité
limitée
(SCIC
SARL)
à capital
variable
PATXA'MA
71
Travaux
de
réparation
mur
de
soutènement
site
Vierge
de
Muskoa
—
convention
avec
le
département
des
Pyrénées-Atlantiques
” 8/ Création
d’un
service
commun
«
Observatoire
fiscal
partagé
»
Il1/ Personnel
Communal
1/ Suppression
d'emplois
2/
Protection
sociale
complémentaire
IV/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/
Collecte
de
la
donnée
accessibilité
—
constitution
d'un
groupement
de
commandes
VI
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT