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Convocation - convocation conseil municipal du 13 02 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Humanitaire,
ZI BURU
nn
CIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf.
:
EAD/VT/MHM -—
50/2023
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
28
MARS
2024
A
18
H
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
l/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
20
mars
2024
2/
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/
Biltzar
des
communes
du
pays
Basque
—
désignation
de
délégués
et
appel
à
cotisation
AJ
Association
Handiplage
—
convention
de
partenariat
5/
Passage
à
la
gestion
en
flux
des
droits
de
réservation
de
logements
locatifs
sociaux
—
convention-
type
bailleur
social/commune
Il/ Affaires
Financières
1/ Budget
primitif
2024
2]
Fixation
des
taux
d'imposition
2024
3/
Ecole
Saint-Michel
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2024
4/
IKastola
Kaskarotena
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2024
5/
Convention
entre
les
communes
d'Urrugne
et
de
Ciboure
pour
la
participation
aux
frais
de
scolarisation
des
élèves
accueillis
dans
les
écoles
publiques
et
privées
du
premier
degré
des
deux
communes
concernées
6/
Enfouissement
des
réseaux
de
l'avenue
Joseph
Abeberry
—
création
d'une
autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
71
Electrification
rurale
—
programme
article
8
-
rénovation
EP
2024
Territoire
d'énergie
64
—
approbation
du
projet
et du
financement
de
la
part
communale-—
affaire
n°
22EF052
8/
Electrification
rurale
—
programme
sans
subvention
2024
—
rénovation
EP
2024
Territoire
d'énergie
64
— approbation
du
projet
et du
financement
de
la
part
communale
— affaire
n°
23REP124
9/
Electrification
rurale
—
programme
génie
civil
communications
électroniques
option
À
2024
Territoire
d'énergie
64
—
approbation
du
projet
et
du
financement
de
la
part
communale
—
affaire
n°
23TE057
10/
Fonds
de
solidarité
logement
I11/ Personnel
communal
17 Avenant
au
contrat
de
progrès
signé
avec
la communauté
d'agglomération
Pays
basque
IV/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/ Versement
d'une
subvention
d'équilibre
au
projet
lturri
Alde
porté
par
le COL
2/
Rapport
de
la commission
communale
d'accessibilité
2023
VI
Education,
enfance,
jeunesse
et
sport
17 Convention
territoriale
globale
avec
la CAF
2/
Approbation
du
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEDT)
3/
Dispositif
Euskaraz
Josta
— convention
avec
la communauté
d'agglomération
Pays
basque A]
Soutien
financier
au
lycée
maritime
5/
Restauration
scolaire
—
avenant
à
la
convention
avec
l'Etat
6/
Convention
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
pour
le
fonctionnement
du
club
de
plage
Donibane VI!
Culture,
Patrimoine
et
vie
associative
1/ Règlement
d'intervention
des
subventions
21
Subventions
aux
associations
2024
VII/
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT