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Arrêté - Arrete 1 2024
Arrêté - ARRETE CIRCULATION N16 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cercottes.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE CIRCULATION N16 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DEPARTEMENT DU LOIRET
ARRETE n°16/2026
Canton de MEUNG sur LOIRE
es
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
COMMUNE
LA
CIRCULATION
DE
Rue
du
Moulin
CERCOTTES
REMPLACEMENT
POTEAU
TELEPHONIQUE
ORANGE
45520
Le
Maire,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R
44,
R
53
et
R
225,
VU
Pinstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I
—
8*"°
partie
—
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié
par
l’arrêté
du
4
janvier
1995,
CONSIDERANT que dans
le cadre de travaux de remplacement d’un poteau téléphonique d'Orange, par la
société
AM3L
(dirigée
par
M.
Lindon
ALIU)
sise
12
rue
Charles
Florimond
Bossé
à
SAINT
CALAIS
(72120)
pour
le
compte
de
M.
Alquenry
ORANGE
résidant
à
Place
St
Clément
76000
ROUEN,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
des
usagers.
ARRÊTE
Article
1
: Pendant
45
jours,
à
partir
du
13
juillet
2026,
et
ce,
pendant
toute
la
durée
des
travaux,
la
circulation
au
niveau
de
la
rue
du
Moulin
sera
réglementée.
En
effet,
elle
sera
alternée
manuellement.
Article
2 :
La
signalisation
de
part
et
d’autre
de
la
zone
des
travaux
sur
la
voie
publique
sera
réalisée
conformément
aux
prescriptions
de
la
réglementation
en
vigueur.
La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à
50 km/h. Article 3 :
La fourniture,
la mise en place,
l’entretien,
l’enlèvement et la responsabilité de la signalisation au
droit
du
chantier
incomberont
entièrement
à
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Article 4 : L'affichage du présent arrêté sera effectué sur le chantier. Article
5
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera adressée:
-
Au
Commandant
de
la
Gendarmerie
d’ARTENAY/PATAY
-
L’entreprise
AM3L
12
rue
Charles
Florimond
Bossé
72120
SAINT CALAIS
-
AM.
Alquenry
ORANGE
Place
St
Clément
76000
ROUEN
qui,
pour
chacun,
sera
chargé
de
son
application.
Fait
à Cercottes,
le
30
juin
2026
Le Maire, Martial
SAVOURE-LEJEUNE