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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16.10.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
Mercredi 16 octobre 2024 à 18 Heures
Salle du conseil municipal
Fait à SISTERON, le 10 octobre 2024
Le Maire,
Daniel SPAGNOU |
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024
2 - Compte rendu des actes passés entre le 26.09.2024 et le 8.10.2024 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 26.09.2024 et le 8.10.2024 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Présentation du rapport de la commission communale d'accessibilité 2022-2023 b) Avenant n°1 à la convention multipartite relative au financement de l’opération de construction du nouveau centre d'incendie et de secours de Sisteron du 31 mars 2022
c) Mise en place d’une mutuelle communale
9 — Délibérations Services Techniques :
a) Convention de servitudes avec ENEDIS pour la mise en place d’un réseau électrique souterrain 51 av. Du Jabron, groupe scolaire E. DE LAPLANE.
6 - Délibérations Service du Personnel :
a) Adhésion au contrat collectif d'assurance Prévoyance souscrit avec le groupe RELYENS par le Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence et détermination du montant de la participation financière en prévoyance.
b) Suppressions et créations de postes
c) Création d’une vacation pour la fermeture des points d'accès au cimetière de SISTERON d) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de AUTHON pour des missions ponctuelles (Mise en place de matériels de festivités — Interventions sur réseaux d'éclairage public - Recherches de fuites sur réseaux eau potable)
e) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de FAUCON DU CAIRE pour des missions ponctuelles (recherches de fuites sur réseaux eau potable) f) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de LE CAIRE pour des missions ponctuelles (recherches de fuites sur réseaux eau potable) g) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de MELVE pour des missions ponctuelles (recherches de fuites sur réseaux eau potable) h) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de MISON pour des missions ponctuelles (Mise en place de matériels de festivités) i) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de SAINT GENIEZ pour des missions ponctuelles (Mise en place de matériels de festivités - Interventions sur réseaux d'éclairage public - Recherches de fuites sur réseaux eau potable)
j) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de THEZE pour des missions ponctuelles (recherches de fuites sur réseaux eau potable) k) Mise à disposition partielle de personnel de la Commune de SISTERON auprès de la Commune de TURRIERS pour des missions ponctuelles (recherches de fuites sur réseaux eau potable)
7 - Questions Diverses :
Néant à ce jour