Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23.09.21
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 230519
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.10.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 17.12.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14.02.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18.12.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18.12.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2502219
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 21.07.2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 250419
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 17.03.2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 17.03.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
JEUDI 17 MARS 2022 à 18 Heures à l’Alcazar
Fait à SISTERON, le 11 MARS 2022
Le Maire,
A
Daniel SPAGNO
ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu des actes passés entre le 1.03.22 et le 9.03.22 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 1.03.22 et le 9.03.22 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3 - Présentation études SHOP IN et SOLUTION NUMÉRIQUE
4 - Délibération Secrétariat Général :
a) Recrutement d’un médecin généraliste libéral
5 - Délibération Service des Eaux : ‘
a) Mise à jour du règlement du service de l'eau potable,
6 - Délibérations Services Techniques :
a) forêt communale - parcelle 3 - avancement des travaux de coupe.
b} Inscription de l’exploitation forestière de la parcelle 1 à l’état d'assiette 2022.
7 — Délibérations Service du Personnel :
a) Transformation de poste.
b) Convention de mise à disposition de personnel auprès du CCAS établissement public communal à compter du 21 MARS 2022 (avenant n°1).
8 - Questions diverses :
Néant