Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 25112021
Conseil Municipal - annonce cm 502406
Conseil Municipal - 20233001 annonce cm
Conseil Municipal - 202304 annonce cm
Conseil Municipal - 20221114 annonce cm
Conseil Municipal - annonce cm 202603
Conseil Municipal - annonce cm 20sept2021
unknown - annonce GPX
Conseil Municipal - 20200130 cm
Conseil Municipal - 20170615 cm
Conseil Municipal - annonce cm 25112021
Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 25112021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
LDOMNDUBEWR
ER
REPUBLIQUE FRANCAISE
ADMINISTRATION COMMUNALE
BILLY-BERCLAU, le 16 novembre 2021
Vous êtes prié d'assister à la réunion ordinaire de CONSEIL MUNICIPAL QUI aura lieu
à la salle d'honneur Charles Jorisse
le jeudi 25 novembre 2021
à 18 heures 30
En raison de la Crise sanitaire, le port du masque est obligatoire
ORDRE DU JOUR
Subventions aux associations
Bons d'achat de Noel
Tarif des accueils collectifs de mineurs
Achat d'une parcelle
Renforts temporaires
Tableau des effectifs
Convention de mise à disposition du personnel
Indemité liée au télétravail
Complément Indemnitaire Annuel
. Groupement de commandes gestion des DT DICT
. Rapport annuels sur le prix et la qualité des services publics délégués
. Lancement d'un marché public sur appel d'offre ouvert
. Modalités de paiement de la bourse aux permis
. Colonie de neige
. Convention territoriale globale de la CAF
. Dérogation au repos dominical
. Contrat d'apprentissage
. Compte-rendu des décisions du Maire
Le Maire,
Steve BOSSART