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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 20sept2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Institutions publiques,
e. f 6
Ville de \
Billy-Berclau RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Sn le bien vue
RÉUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL
RRIRRRIRRRERRRRR
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en séance
ordinaire le:
lundi 20 septembreà 19 heures
à L'ESPACE FRANÇOIS MITTERRAND
rue François Mitterrand - Billy-Berclau
Diffusion en direct sur la page Facebook de la commune
ORDRE DU JOUR
Installation d'un nouveau membre du Conseil Municipal
Approbation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane - années 2020
Garantie d'emprunt Maisons & Cités
Banquet des anciens - tarifs
Subventions aux associations
Budget 2021- Décision modificative
Admission en non valeur
Ouverture des accueils de loisirs et du CAJ pendant les vacances scolaires 2021-2022 et recrutement des équipes encadrantes
9. Séjour d'hiver - convention
10.Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie À de la filière technique
11.Modification du tableau des effectifs
12.Renforts temporaires
13. Service civique - demande d'agrément
14, Installations Classées - Enquête Publique - Avis
15.Aide à l'acquisition de récupérateur d'eau de pluie
16. Convention de cession du droit à valorisation des certificats d'économie d'énergie - avenant n° 2
17.Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité, de fourniture et de service associés {acte constitutif version 2021).
18.Compte-rendu des décisions du Maire
Nr
SBNauEsU
Fait à BILLY-BERCLAU, le 13 septembre 2021
Le Maire,
Steve BOSSART