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Conseil Municipal - annonce cm 502406
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 502406)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
& \
?
C Ville de
Billy-Berclau REPUBLIQUE FRANCAISE
le bien vire ADMINISTRATION COMMUNALE
BILLY-BERCLAU, le 29 mai 2024
Vous êtes priés d'assister à la réunion de CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu à la
salle d'honneur Charles Jorisse.
1.
2.
SON
on
>
le jeudi 6 juin 2024
à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Adoption du Compte-rendu de la réunion du 8 avril 2024
Modification des tarifs
e Tarifs des ateliers théâtre
© tarifs du Club Ados Jeunesse
© Tarifs des accueils de loisirs
e Tarifs de location des salles
e Tarifs de la garderie
© Tarifs de la restauration scolaire
e Tarifs du camping accueil de loisirs
e Tarifs de prêt des matériels et vaisselles
Subventions aux associations
Dispositif "Notre École Faisons la ensemble"
Location des salles- Réglementation de l'utilisation des salles
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité Mise en place d'une part IFSE Régie dans le cadre du RIFSEEP Recrutement d'agents non titulaires
10.Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - modification
11. Adhésion au CNAS
12. Participation au réseau de lecture publique de la CABBALR
13.Compte-rendu des décisions du Maire
Mairie de Billy-Berclau
181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Be
Le Maire,
Steve BOSSART
(02
900 mairie@billy-berclaufr billy-berclau.fr