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Convocation - convocation CM
Conseil Municipal - 20210204 cm
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210204 cm)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
****************
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en séance
ordinaire le :
Jeudi 4 février à 19 heures
à L'ESPACE FRANÇOIS MITTERRAND
rue François Mitterrand – Billy-Berclau
En raison des restrictions liées aux mesures de limitation de la
propagation du virus le nombre de personnes présentes dans la salle sera limité à 100
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions
2. Budget – Rapport d'Orientation Budgétaire
3. Autorisation de dépenses d'investissement 2021
4. Admission en non valeur
5. Subvention achat de composteurs
6. Attributions de subventions
7. Aménagement du centre Médico-Social demande de subventions 8. Adhésion de la commune à la Ligue de l'Enseignement
9. Modification du temps de travail – Agent contractuel
10. Ouverture de Postes – Modification du tableau des effectifs
11. Accueil de loisirs et classe de découverte – Ouverture de postes de direction et d'animateurs 12. Achat d'une licence 4
13. Gratuité du théâtre
14. Cession du droit de valorisation des certificats d'économie d'énergie - avenant à la convention 15. Création d'une agence postale
Fait à BILLY-BERCLAU, le 26 janvier 2021
Le Maire,
Steve BOSSART