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Compte-Rendu - ownzj4k080lhfme
Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ownzj4k080lhfme)
Thèmes du document : Union Européenne, Logement, Institutions publiques,
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 février 2019
Nombre de Conseillers :
. En exercice : 11
. Présents : 07
. Votants : 08
L'an deux mille dix-neuf, le vingt et un février à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la
Commune de Bonlieu sur Roubion, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à
la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CIANTAR — Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 14/02/2019
Présents : Mesdames Pierrette GARY et Marie-Josée GAUBERT. Messieurs Olivier CASE, Jean-Pierre CIANTAR, Allain DORLHIAC, Alain MEYERS et Didier SANSON.
Excusés : Madame Christelle OULLIER (pouvoir donné à Jean-Pierre CIANTAR) et
Monsieur Bertrand SOUDAN.
Absentes : Mesdames Muriel LAVAIL et Christiane REBATET.
Les conseillers présents forment la majorité des membres en exercice.
Monsieur Olivier CASE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
Avant le début de séance, Didier Sanson souhaite connaître les dates des prochaines élections
européennes. La réponse est le 26 mai 2019.
1/_ INSCRIPTION COMPLÉMENTAIRE DE CHEMINS _RURAUX AU PLAN DEPARTEMENTAL D’ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE @DIPR)
Pierreite Gary indique qu'il y a une erreur sur la date qui a été portée sur le projet de
délibération qui a été envoyé à l’ensemble des conseillers. Il s'agit en fait de la date de
signature de la convention et non de la L?* inscription au PDIPR qui elle, date du 08 Juin
1998. Marie-Josée Gaubert précise que la modification du tracé fait suite au refus de certains propriétaires de passer sur leur terrain. Olivier Case souhaite savoir qui sera en charge du balisage. Il lui est répondu que c’est le Département et qu'une personne de 1 office de
tourisme de Marsanne assurera une formation pour le balisage.
La délibération suivante est soumise au vote :
Vu le Code du Sport Art L311-3,
Vu le Code rural et de la pêche maritime Art L121-17,
Vu le Code de l’environnement Art L361-1,
Vu la Circulaire du 30 août 1988,
Vu Ia délibération du 08 juin 1998 par laquelle la commune de Bonlieu sur Roubion a décidé une
première inscription de chemins ruraux au PDIPR,
Considérant que le législateur a confié au Département la mise en place du PDIPR, Considérant que la Commune a pouvoir de décider de linscription au PDIPR les chemins ruraux situés sur son ban communal,
Considérant l'intérêt de préserver les chemins ruraux nommés ci-dessous et identifiés dans les
documents joints (cadastre avec fond IGN) :
- place Henri Gamet
- rue du Monastère
- place de ia Mairie
- route du Roubion (D310)
- chemin des Ramières
- chemin de la Moutette
- chemin d’exploitation © qu'un nouveau contrat unique (mairie + école) a été proposé par C PRO bailleur actuel, au
conditions suivantes :
- coût trimestriel de location et de maintenance (mairie+ école) : 975 € HT soit 1 170 € TTC,
- coût des photocopies couleurs supplémentaires : 0,045 € HT (forfait 675 copies),
- coût des photocopies noir et blanc supplémentaires : 6,0045 € HT (forfait 12 000 copies),
- installation à la charge du fournisseur.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des présents :
- Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de location et de maintenance d'un montant
trimestriel de 975 € HT soit 1 170 € TTC.
- Le charge de toutes démarches concernant ce dossier.
DIVERS
Vote du Compte Administratif et du Budget Primitif
Le vote du Compte Administratif devrait avoir lieu le jeudi 14 mars et celui du Budget
Primitif le jeudi 04 avril.
Chemin des Sources
La délimitation du domaine public sur le chemin des Sources vient d’être actée par un arrêté municipal qui a été envoyé à l’ensemble des propriétaires riverains.
Visite de Madame Marie-Pierre MONIER, Sénatrice de la Drôme
Madame la Sénatrice est venue en mairie le 08 février afin de discuter des projets de la
commune ainsi que des sujets locaux ou liés à l’activité parlementaire. Elle a également souhaité que nous lui transmettions le « dossier » chemin des Sources afin de voir si elle pouvait faire quelque chose. Il a aussi été abordé le sujet de l’agrandissement du cimetière communal. Une aide pourrait être possible. Cependant Pierrette GARY attire l’attention des conseillers sur le fait que la commune n’aura pas les fonds nécessaires cette année pour réaliser ces travaux. Cela est entendu et il lui a été répondu que seul le type d’agrandissement envisagé a été discuté.
SDIS
Une tournée d’inspection des points d’eau incendie est prévue.
Désaffectation église communale
Une réunion publique est organisée par les prêtres de Bonlieu. Elle aura lieu le 02 mars.
Concert Montélimar Agglo festival Off's
Cette année, sur Bonlieu, ce sera un groupe de Country, les Hillockers.
Association d'Animation Rurale (AG)
L'Assemblée Générale a eu lieu le 15 février 2019. L'association continue ses projets pour cette année encore puis sera mise en veille quelque temps.
Les Tréteaux d'Hélène
Le maire à remercié l’association pour sa prestation dans la lecture de textes lors de la
cérémonie du 11 novembre 2018.
Itinérance 2019
Tenue d’un atelier d'enluminure calligraphie pour 10 enfants de 8 à 12 ans le mercredi 20 mars de 16h00 à 18h00 à la salle des fêtes de Bonlieu-sur-Roubion.
Fin de séance à 20h30