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Convocation - convocation cm 25.01.2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 25.01.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
À Marsac-sur-Don, le 18 janvier 2024
MAIRIE Le Maire de MARSAC-SUR-DON
DE
MARSAC-SUR-DON A
LOIRE ATLANTIQUE
44170 L'ensemble des conseillers municipaux 1, rue Pierre Perchais
Tél. 02 40 87 54 77
Fax 02 40 80 51 29
E-mail : info@mairie-marsacsurdon.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION ORDINAIRE
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, le
Jeudi 25 janvier 2024
à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
L_ A [Désignation du secrétaire de séance |
B Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1° décembre 2023
| C [Finances - Economie |
1. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024 - Budget principal
2. Acquisition d'un terrain et ses bâtiments situés 7 rue du Général de Gaulle
3. Pâtisserie-salon de thé-snacking-dépôt de pain — Etudes préalables — Sollicitation de subvention
4. Maison de santé (médecin + pharmacie) — Etudes préalables — Sollicitation de subvention
| _D_ {Urbanisme |
1. Approbation du Plan Local d'Urbanisme
2. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur le territoire communal
Je compte sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Hervé de TROGOF
mi