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Compte-Rendu - 2020 09 28 COMPTE RENDU SOMMAIRE
Compte-Rendu - Compte rendu 04 09 2020
Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 04 09 2020)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Télécommunications et internet,
ai
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Canton de Montfort l'Amaury - Arrondissement de Rambouillet Département des Yvelines
Mivis de Bpust
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2020
Date de convocation :
31/08/2020
Date d’affichage de la
convocation :
31/08/2020
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 11
Pouvoirs : 02
Votants : 11
L'an deux mille vingt, le vendredi 4 Septembre à 20 heures 45.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER.
Etaient présents :
Mmes, Séverine LESAFFRE, Julie LAMBLOT, Elisabeth BERTOLUS, Elisabeth DUFAUD, Céline CAVAILLE-COLL
Mrs Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Florent MALEPART
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés :
Chandar OUTTIRAPOULLE représenté par Rodolphe GARNIER Jean-Pierre VOUTERS représenté par Alain DUFAUD
Absents Excusés :
Secrétaire de séance : Julie LAMBLOT
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal du retrait de l’ordre du jour des points suivants :
-__ Suppression des 4 régies existantes (transports scolaires, location tennis, fêtes communales, location de la salle des fêtes
-__ Création d’une régie unique : « Régie de recette centrale de Béhoust » avec ouverture d’un compte DFT (Dépôt de Fonds au Trésor)
-_ Création d'une régie d'avance
Ont été adoptées les résolutions suivantes :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juin 2020
: Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Le dispositif PayFIP Titre, service de paiement en ligne de la DGFIP, permet aux usagers des collectivités adhérentes de payer, par carte bancaire, ou par prélèvement unique, les créances ayant fait l'objet d'un titre exécutoire et prise en charge par le comptable public.
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 4 septembre 2020 Ces deux moyens de paiements sont indissociables.
Le paiement par PayFiP pour les titres de recettes est accessible via le site de la DGFIP « tipi.budget.gouv.fr »
Point sur la rentrée des classes
L'école de Béhoust accueille cette année 32 élèves répartis en 2 classes,
Classe des petits 11 élèves (Moyenne section et grande section de maternelle, CP, CE1)
Classe des grands 21 élèves (CE2, CM1, CM2),
Le protocole de l'éducation nationale a été mis en place à l’école de Béhoust.
Le port du masque a été rendu obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus dans un périmètre de 50 mètres autour de l'école par arrêté préfectoral n° 78-2020-170 du 29 Août 2020 affiché à sur les tableaux d'affichage de la mairie et de l’école.
Installation d'une sonnette à l'entrée de la salle de fête
Mise à jour du tableau des effectifs
Création d'un poste d’Agent Territorial Spécialisé principal de 1% classe des école maternelles
Création d’un poste d’Attaché
Conseil Municipal : Alain DUFAUD
Délégué de l'administration : Hubert FRUHINSHOLZ
Délégué du président du Tribunal de Grande Instance : Jean-Paul MICHEL
Désignation des c Nation d'Action S
Collège des élus : Rodolphe GARNIER
Collège des agents : Laura CHERDO
Urbanisme
En cours d'instruction :
Dossier Demandeur Terrain : Adresse Description du projet de construction
PC766#20 | scduClos StBenoit | Clos Saint-Benoit Création d'un atelier
PC ne 20 VIOLETTE Emmanuel | Rue du Moutier Maisonindividuelle
PPS 20 | ZUCCHINI PASCAL 27 rue du Moutier | Ravalement de lenetene
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 4 septembre 2020 Projets soumis aux membres du Conseil Municipal :
- Projet de construction Clos Saint-Benoit : Avis défavorable
-_ Projet de modification d'un cabanon — Chemin de la Pimardière : Avis favorable
infraction aux Code de l'Urbanisme :
- Une convocation
Questions diverses
- Entretien du cimetière
-__ Achèvement des travaux de la Route de Saint-Hilaire
-__ Fibre optique mairie en cours
- Distribution de masques samedi 5 septembre
-__ Taekwondo : problème de salle à la suite de la covid-19
- Agrandissement du colombarium
-__ Point sur le projet d’agrandissement de l’école
Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 4 septembre 2020