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unknown - SG 2025 07 08ANNEXE 21072025?v=1
Compte-Rendu - SG 2025 07 05ANNEXE
Document publié le Samedi 12 mai 2007 par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SG 2025 07 05ANNEXE)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Publié le : 21/07/2025 CREMATORIUM DE VERNOUILLET
— MAURICE LEGENDRE — Quelques lignes pour evoquer l'année 2024 du crématorium de Vernouilet.
Année sans grand chamboulement, un peu moins d'une cinquantaine de créations par rapport à l'année précédente, l'arrivée de l'entreprise Shiva
pour l'entretien complet des locaux côté public trois fois par semain
Une année avancée sur la possibilité de récupération d'énergie fournie par le fonctionnement de l'appareil de crémation.
Et toujours le souhait de nous m d'attente pour les familles. ir d'un second appareil pour réduire la durée
Bonne Lecture
Florian Maini DRE RENTE
DRE RACE ER ESS
DRE PTE
ENRENTENTNEN TNT ONE APE re
2.11. Commentaires sure compte de résultat
«212. Redevance annuelle
2.2. Compte rendu bilanciel sur les biens et immobilisations 22.1, Conformité des installations du crématorium
+222 Investissements réalisés au cours de l'année
33 Le compte rendu financier 3.31. Les tarif des prestations du service public
ÉTAIT ETES DETTE ET
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2 Autres
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RT
441 Les faits marquants de l'exercice
42: Le compte rendu technique *_ 42.1 Les horaires d'ouverture
422 Les moyens en personnel 111. Objet et étendue de la délégation
La présente délégation est consentie dans le cadre d'une concession de service public aux
Le délégataire prendra en charge la conception et Ia construction du crématorium ainsi que l'aménagement de ses abords, le raccordement aux réseaux et branchements, la mise en place
d'équipement dont un four de qualité, les accessoires et tous les matériels nécessaires aux opérations de crémation et de pulvérisation des cendres, conformément à la réglementation en
taire prenons en charge également l'exploitation du crématorium dans le cadre du
présent contrat de délégation de service public dans le respect de la réglementation et afin de des familles et es atentes du concédant 1.12. Autorité délégante
L'autorité délégante donc la ville de Verouillet pour le crématorium se charge de faire respecter les grands principes applicables aux services publics. Notre secte
particulier, c'est en étroite collaboration et confiance que cette délégat déroule. d'activité étant a de service public se
113. Délégataire
= Réception des cercueils
La crémation de cercueils en bois dur ou en bois exotique est formellement déconseillée mais
n'est pas interdite ; seuls les cercueils en bois préconisés par nous délégataie. Nous délégataire devons prendre toutes les mesures utiles
d'information des agences de pompes funèbres pour assurer e respect de cette disposition. Une majoration de $0% du prix de Ia crémation sera appliquée si cette recommandation n'était pas
ndre ou matériau agréé pour ac Accueil et accompagnement des familles (le personnel doit faire preuve d'une parfaite courtoisie à l'égard des familles)
Tenue d'un planning de réservation des salles et du four de crémation.
Organisat
Vérification du dossier administratif de crémation et contrôles techniques avant
l'imroduction du cercueil ou des restes mortels dans le four, vérification du bon
fonctionnement après utilisation (dispositif de traçabilité à exposer clairement).
des cérémonies à la demande des familles ou de leurs mandataires.
Crémation des cereueils et des restes mortels.
Pulvérisation des cendres.
Le recueil des cendres dans une ue sertie qui devra comporter une plaque sur laquelle devront être mentionnés l'identité du défunt, le nom du crématorium et le n° de crémation,
conformément aux dispositions de l'article R2213-38 du Code général des collectivités territoriales.
Fourniture de réceptacles simples, nécessaires pour recueillir les cendres
Le fonctionnement du système de vidéo permettant aux familles d'assister à la crémation dans les salles de visualisation prévues à cet ef.
Remise des cendres aux familles,
Nous délégataire devons prendre toute disposition pour effectuer, à la demande des
familles, ou éventuellement des sociétés de pompes funèbres, la dispersion des cendres et Les opérations nécessaires à l'enfouissement des cendres ou au scellement des urnes, dans
Le respect du Décret N° 2007-328 du 12 Mai 2007 et de la loi n° 2008-1350 du 19 décembre
Nous délégataire devons disposer d'un lieu de stockage temporaire des urnes, notamment pour le cas où les familles ne souhaitent pas récupérer immédiatement les cendres. La
dispersion des cendres dans le jardin du souvenir ou le dépôt des urnes dans les cases du
columbarium sont ensuite effectués par les agents habilités à cet effet, confommément aux nouveaux articles L2223-18-1 à L2223-18-4 du C.GCT.
Nous délégataire devons assurer
+ Gratuitement Ia crémation des restes relevés à Ia suite des exhumations, sur demande de la commune de Vernouillet. Jusqu'à 5 exhumations par an, au-delà un tarif
préférentiel de 50% du prix de la prestation sera appliqué. l'incinération des corps des personmes ayant fuit don de leurs corps à a médecine, selon un accord à asser avec les faculté de médecine et de pharmacie.
Nous délégataire, au vu du certificat d'indigence délivré par le maire de Ia commune,
accordons, sur demande, la gratuité du service du crématorium aux indigents domiciliés à Vemouillet. 1 devra disposer à cet effet des équipements nécessaires (photo des urnes
gratuites à communiquer).
Nous délégataire, sommes tenus de respecter les dispositions prévues dans la réglementation et notamment au Code Général des Collectivités Teritoriles pour tout
ce qui concerne les opérations de crémation ainsi que les dispositions de la Loi relative à la législation funéraire précité.
Nous délégataire, sommes tenus de fournir du personnel qualifié, aussi bien en terme
technique qu'administrtif, conformément aux dispositions en vigueur. Les dispositifs de formation continue du personnel sont à détailler.
11 veille au strict respect d'égalité entre tous les usagers, quelles que soient es opinions religieuses ou philosophiques, dans un souci de qualité de l'accueil es familles.
Al veille également au respect funéraire mandataire des familles.
Il assure la continuité du service public. Le dispositif de transfert des cercueils vers d'autres crématoriums en cas d'indisponibilité temporaire de l'équipement devra être
précisé.
Il assure à la demande des établissements de santé la crémation des pièces anatomiques d'origine humaine conformément aux articles R.133-9 et suivants du code de Ia santé
publique et l'arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux contrôles des filières d'élimi des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimi
anatomiques. Ces pièces anatomiques ne doivent en aucun cas être incinérées dans des cercueils. Plusieurs tarifs sont à prévoir en fonction du poids des caissons.
11 assure le recyclage des résidus métalliques ou autres (prothèse. médicales.) recueils après l'opération de crémation, Les dispositions retenues sont à détaille.
Nous délégataire, devons assurer la crémation des restes mortels provenant de corps exhumés conformément à la réglementation en vigueur et en particulier au tire des.
anicles R 223.6 et 2213-37 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nous délégataire du crématorium devons obtenir et produire préalablement au démarrage de l'exploitation, l'habilitation prévue à l'article L.2223-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales délivrée par le Préfet, l'attestation de conformité délivrée par la Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale du Département et devons nous acquitter des procédures d'autorsations nécessaires en matière
d'environnement et d'autorisation de construire.
Nous délégataire devons respecter les obligations du Code du Travail et de la convention collective dont relève, le Code de Ia Santé Publique et de manière général
foute réglementation applicable en matière d'hygiène et de sécurité.
Nous délégataire, devons tenir en permanence les registres nécessaires aux opérations de crémation.
Nous avons seuls la charge de Ia maintenance du bâtiment, du four et des équipements qui devront toujours être en mesure de répondre aux besoins de service et devrons nous
s'occuper notamment de l'élimination de l'ensemble des gravats, ÿ compris issus du traitement des fumées.
Toutes les normes en matière de rejet, de traitement des fumées, des effluents et de tout type de rejet devront être respectées.
Le crématorium dit être conforme aux prescriptions fixées aux articles D 2223-100 à ID.2223-109 du Code général des collectivités territoriales.
Nous délégataire nous nous obligeons au respect du principe d'égalité entre tous les {usagers et au respect du règlement national des opérations fméraires codifié aux articles
R2223-24 à R2223-32 du Code Général des Collectivités Temitorales et notamment aux dispositions de l'article R 2223-29 du Code Général des Collectivités Teritoriales.
Il it respecter les règles et usagers de La liberté du commerce et de Ia concurrence, à l'égard des agences de funérailles régulièrement inscrites au registre du commerce ou
es métiers et ment mandatées par les familles dans le respect du réglement national des pompes funèbres. La limite entre les prestations fournies par l'exploitant du
crématorium et par les opérateurs de pompes fimèbres doit être définie avec précision. Elles doivent être habilitées, dans le cadre des textes en vigueur au moment de la
FRS Re
Re nous délégataire sommes tenus de recevoir les commandes desdites agences, sous réserve de leur confommité avec les lois, règlements (notamment le
dernier alinéa de l'article R.223-15 du CGCT) et tarifs en vigueur et de les honorer, sans discrimination d'exécution par rapport aux commandes reçues directement des
familles.
Nous délégataire nous nous engageons à prendre en charge la conservation des cercueil
attendant La crémation.
“Tous renseignements utiles doivent être fournis gratuitement aux familles pour leur permettre d'effectuer, si elles le désirent, les démarches en vue de la crémation. À la demande des familles, nous délégataire sommes tenus de leur délivrer un devis gratuit, Les prix donnés toutes taxes comprises.
En cas d'interruption de service, nous délégat
La crémation sur un site alternatif
Nous délégataire nous nous engageons à prendre en charge
Les grosses réparations et l'entretien courant du bâtiment et du mobilier
Le maintien en bon état de fonctionnement des équipements du erématorium et leur renouvellement si besoin état, et notamment le four et le pulvérisateur
L'entretien paysager de la parcelle siège du crématorium
Les travaux éventuels dus à l'évolution des normes et de la réglementation
La mise en place d'un second four en fonction des évolutions prévisibles à moyen
etlong terme. 2
PRÉSIDENT Éiorian MAINI
AGENTS DU ENTRETIEN CRÉMATORIUM MAINTENANCE
Michaël CALAS David AUGUEUX Scbastien GUERIN
Nature et date de prise d'effet du contrat
La date de prise d'effet du contrat a commencé le 31 octobre 2011 Le crématorium de Vemoullet a ouvert ses portes Le 4 janvier 2012
Une délégation de service public nous a été accordée pour une durée de vingt ans. Cela peut
paraitre long et pourtant au vu de l'investissement, il nous faut chaque jour tout mettre en œuvre
pour satisfaire les fumilles en premier lieu mais aussi les pompes funèbres, qui n'hésiteront pas au moindre disfonctionnement à faire des kilomètres en plus pour partir vers d'autres
crématoriums. 122. Les caractéristiques intrinsèques du service
12241. Les services fournis
Les services que nous sommes en mesure de fournir débutent à l'amivée du cercueil par la cérémonie funéraire, l'introduction du cercueil et la remise de l’ume à l'issue de Ia création.
Le personnel du erématorium n'est pas responsable des collations des familles.
122. Les installations
En terme d'amélioration des installations, nous n'avons cessé d'investir dans du matériel apportant toujours une réponse positive aux demandes des familles,
La sonorisation des salles a té améliorée, des enceintes aux micros pour les prises de paroles. Mukiplication des écrans pour améliorer le confort de visualisation des montages photos où
vidéos d'hommage et également l'accueil avec une musique douce dans Le hall.
Toujours dans l'attente de la fibre prochainement, nous avons préparé La possibilité de suivre dans le hall et dans de bonnes conditions les cérémonies où les deux salles ouvertes ne
permettent pas d'accueillir tout le monde. Un écran central est en effet installé ainsi qu'une caméra dans la plus grande salle permettant la diffusion sur l'écran du hall du recueilement et
prise de parole.
1 Le sie est sous protection vidéo et sous alarme.
Pour l'énergie exterieur, nous faisons appel à la société verolitaine “Terre et Vert” depuis quelques années.
Pour l'entretien interieur, la société Shiva depuis quelques mc semaine. rganise trois passages par
Nous avons réalisé dernièrement une étude sur le solutions envisageables d'économie sur es consommations d'énergie de gaz et d'éléctricité du bâtiment.
En résumé, le principe consiste à réduire, voir annuler, les consommations de chauffage des locaux ainsi que la production d'eau chaude par récupération et distribution des calories
produites lors de l’utilisation du four crématoire. Vous trouverez les détails de cette étude en annexe de ce rapport 2.2 Compte rendu bilanciel sur les biens et immobilisations
Conformité des installations du crématorium Investissements réalisés au cours de l'année
3.3. Le compte rendu financier
3.3.1. Les tarifs des prestations du service public 3.3.2. La révision des tarifs
15 16
2.1.1 Commentaires sur Le compte de résultat
Le chiffre affaires global de 2024 est en progression de 4 82 % par rapport à 2022
0
Celui-ci se décompose de la manière suivante
Posts 204 207
CREMATIONS GOO RTE 566 300€
PRODUITS ANNEXES (ORTOMETAL SE TTSOFE
CA GLOBAL G06 206€ STS30€
Les frais de fonctionnement (Charges externes) se sont stabilisés à 285 847 € le prix du gaz en fuisant de même.
Les frais de personnel sont en légère hausse de 13% et sont donc en légère hausse et montrent que nous avons toujours à cœur d'accueillir es familles dans les meilleures conditions.
Le résultat d'exploitation s'établit pour 2024 à 41 825 € contre 23 777 € en 2023 et le résultat net à 23 $10 € en 2024 contre 3 071 € en 2023, après amortissement, financier (intérêts
d'emprunt) et exceptionnel et l'Impôt Sté.
2412 Redevance annuelle
Pour 2024 ele s'établit à 36 570 € contre 34 698 € en 2023 ; cette progression est liée à l'augmentation du chiffre d'affaires.
22.1 Conformité des installations du crématorium
Les installations du Crématorium sont conformes et habilitées jusqu'au 1 Novembre 2024. (Ces nouveaux test validés de rejets atmosphériques, effectués au mois d'Octobre, ont ensuite
permis le renouvellement préfectoral de notre habitation pour une durée de 6 ans,
2.2.2 Investissements réalisés au cours de l'année
‘Toujours soucieux de l'accueil et de l'accompagnement des familles se rendant au Crématorium, nous avons encore cette année, engagé des dépenses d'embellissement des
espaces d'accueil 23 Le compte rend financer
33.1 Les tarifs des prestations du service public
Les tarifs sont arrêtés par délibération du conseil municipal
3.3.2 a révision des tarifs
La révision est prévue dans le protocole de départ de la convention. Une formule a été validée par la municipalité et notre cabinet comptable en 2018, permettant une anticipation dela gril des tarifs
avant la fin de l'année, avec un vote au conseil municipal au mois de novembre. Un confort pour le
rématorium mais aussi pour nos nombreux confrères et clients
17 3.1. Analyse du registre des crémations
Evolution annuelle du nombre de crémations
TL EDEN TER ETAT] CT TL]
BETA CU
D)
|
DO
PO E E COTE AE TTHE ETUI)
EPL
Un tionale du nombre des décès
Force est de constater la légère diminution du nombre de crémations par rapport àl'année précédente, la publication des chires oficiels de L'INSEE sur le nombre des décès en
France, démontre une courbe très peu différente de celle des chiffres du crématorium. En effet, on peut s'apercevoir que le nombre de décès est en diminution depuis les deux
dernières années. Également, d'autres chiffres peuvent expliquer ce changement
Sur ces demières décennies, la part des gens qui choisissent la crémation a augmenté Significativement. Cependant cette augmentation, bien que toujours progressive, marque
un ralentissement sur les trois dernières années. Par conséquent, nous pouvons observer deux phénomènes qui expliquent la baisse du
nombre de créations. D'une part, il y a moins de décès. Et d'autre part, sur ce nombre de décès (en France) la proportion des gens qui choisissent la crémation reste quasi
similaire aux dernières années, Il est donc évident de conclure que le chifre du crématorium de Vernouillet sont en
parfaite adéquation avec les données nationales. Évolution mensuelle du nombre de crémation en 2023
n
il 0 1 2% m 4% % w mn = » 1%
Évolution mensuelle du nombre de crémation en 2024
ñ
2 3:1.3. Répartition des erémations par sexe
RÉPARTITION DES SEXES
3.14. Répartition des crémations par tranche d'âge
TRANCHES D'ÂGES
mO/Sans m2S/S0ans MS0/7Sans m75/. ans
2 Destination des urnes
Rendu à 1 famile
rm Reprise parles PF
Choix Inhumation ou Dispersion
mispertion 3.1.6. Information sur les cérémonies au crématorium
La cérémonie a pour but de personnaliser l'hommage rendu au défunt tout en fivorisant son souvenir.
Après un accueil individualisé, le maître de cérémonie invite les familles et l'assistance à un temps d'hommage qui peut s'accompagner de lectures, de poèmes, de textes, de prières ou
l'écoute de morceaux musicaux. Les familles reçoivent le soutien et les conseils du maître de cérémonie dans l'élaboration de ce geste d'hommage. Une liste de morceaux musicaux peut
leur être communiquée à cette fin avant la crémation par le biais de l'opérateur funéraire qu'elles ont mandaté.
{Une grande majorité des familles préfère prendre rendez-vous au préalable afin de préparer au
la cérémonie et au besoin lever quelques doutes ou mauvaises informations.
Par ailleurs, nous conseillons vivement aux familles :
= de prendre un temps de réflexion sur a destination des cendres lorsque les volontés du défunt n'ont pas été exprimées, et dans ce cadre, utiliser la possibilité de déposer
temporairement l'ume au crématorium,
+ dene pasressentir d'obligation d'assister à l'introduction du cercueil dans l'appareil de crémation,
de ne pas attendre nécessairement après la cérémonie d'adieu la fin de la crémation. Type d'Inhumation
Lieu de dispersion Les entreprises de pompes funêbres sont libres d'organiser les cérémonies en tant que mandataires des familles
Nous vous présentons brièvement son déroulement, en précisant l'objectif de chaque étape et
en insistant sur la prise en charge des familles
Arrivée de l'assistance sur un fond musical.
Paroles d'accueil prononcées par le maître de cérémonie, explicitant notamment le
déroulement de Ia cérémonie. Ces premiers mots sont destinés à rassurer la famille en La soulageant de l'appréhension liée à cet univers inconnu. L'objectifest de définir dans
Le temps et l'espace chacune des étapes de la cérémonie afin d'encadrer la famille.
Passage de morceaux musicaux et lecture de textes, choisis par Ia famille dans le registre disponible au crématorium (présentation et composition faite par le maitre de
“cérémonie avant l'entrée dans a sale de cérémonie si rien n'avait pu être anticipé).
Réalisation d'un dernier hommage avant Le départ du corps. Le maître de cérémonie invite la famille à venir faire ce geste, en proposant quelques signes d'hommage au
préalable, afin de combler toute hésitation, gêne ou silence. Des pétales de fleurs
peuvent être offertsà a famille si elle le souhaite pour rendre cet hommage
Après un temps de recuellement, le maître de cérémonie reprend la parole pour conclure et indiquer le déroulement ultérieur de l'après-cérémonie. I se sera enquis au
préalable de la volonté de Ia proche famille d'assisterà l'introduction du cercueil dans e four et signalera La présence éventuelle de registres de condoléances.
Le départ du cercueil se fera sur fond musical. En fonction de l'heure de la crémation, le maître de cérémonie propose à la famille d'aller déjeuner comme le voulait autrefois la tradition, de récupérer les cendres le lendemain ou de
rester au crématorium,
La remise des cendres est accompagnée de quelques mots afin d'anénuer la difficulté de ce
La destination des cendres sera de nouveau évoquée avec la famille afin de lui permette d'agir en toute sécurité. Si La famille opte pour un dépôt temporaire au crématorium, les documents
nécessaires à ce dépôt sont établis et lui sont remis.
la famille choisit la dispersion au sein du jardin du souvenir du cimetière, le maître de
cérémonie peut l'accompagner jusqu'à ce lieu
Dans le cas où cette prestation est réalisée par notre société, après quelques paroles d'introduction, le maitre de cérémonie procède à un moment de recueillement avant la lecture
d'un dernier texte d'adieu. 1 procède ensuite à a dispersion proprement dite et termine par la mise en place des éventuelles fleurs.
La cérémonie personnas Les musiques et textes, uilisés comme support lors des cérémonies, se révêlent maintenant
parfois insuffisants à l'évocation des défunts. Nombre de familles ressentent le désir d'exprimer plus personnellement le lien qu les unissai aux défunts. Cette volonté se manifeste
souvent parle choix de musiques contemporaines, associées à un moment particulier de vie,
ou l'apport au crématorium d'objets chargés de souvenirs. Bien entendu, si la famille souhaite que le cérémonial soit piloté par la société de pompes
funèbres chargées des funérailles, notre société met tout en œuvre pour la satisfaction de la
famille.
26 3.17, Les délais de erémations des défunts
Le délai d'une crémation varie entre 2 jours et parfois même 10 jours, malgré la possibilité des
5 créneaux horaires par jour.
3:18. Origine géographique des crémations par lieu de décès
@ rréquentation régulière
0 fréquentation occasionnelle 4. LE RAPPORT ANNUEL, ANNEXE : LES CONDITIONS D'EXECUTION DU SERVICE
4.1. Les faits marquants de l'exercice
Nous avons renforcé la qualité d'accueil extérieur avec l'agrandissement de l'entrée piétonne ei l'arosage automatique sur es deux parcelles d'espaces verts proches de l'entrée famille, ainsi
ue la climatisation dans Les deux salles de cérémonies.
4.2. Le compte rendu technique 42.1. Les horaires d'ouverture
Le crématorium est ouvert du lundi au samedi midi pour les cerémonies. L'accès au jardin du souvenir est quand à lui ouvert 7/7 de 9h à 19h.
Si besoin, nous avons un Sème horaire de crémation qui est à 17h30 donc le crématorium ferme ses portes à 18h30, le temps du cérémonial ainsi que du départ en crémation. La reprise de
l'ure se faisant ultérieurement à cet horaire.
4:2:2. Les moyens en personnel
Nous avons deux employés à temps plein et un à temps partiel dévolu à l'entretien des espaces
verts et des bassins. CONCLUSION
L'important pour nous se situe en trois axes importants:
- Réussir l'accompagnement de chaque famille qui vient au crématorium,
- Le service apporté aux confrères et la disponibilité des pompes funèbres.
- Le lien fort avec la municipalité, une confiance totale qui nous
est accordée depuis des années.
AA nous, chaque jour, de travailler pour rendre une mission de service public la plus sérieuse possible.
Merci de votre soutien
Mr Florian Maini SEX
Le Cl HR
CREMATORIUM DE VERNOUILLET
MAURICE LEGENDRE Rapport
Solutions pour La réduction des coûts
de revient en gaz de ville et électricité
Crématorium de Vernouillet SAS
Vendredi 21/02/2025 Sommaire :
1) Introductio:
Contexte et objectif du rapport.
Description du Projet.
1) Données de définition besoin du bâtiment .
2) Postulat de la construction
Il) État Général.
Vue de l'installation, zone tout public, existante.
1) Réseau de CHAUFFAGE...
2) Réseau de Ventilation Mécanique Contrôlée.…….…
3) Réseau de Pompe à Chaleur.
Il) Points d'économie d'énergie...
A) Solution(s) réalisable(s) immédiatement. 5
B) Solution(s) nécessitant des consultations complémentaires.…6
710 IV) Références photographiques.
El. MASSENGO Page 2/10 1) Introduction
# Contexte et objectif du rapport
Ce rapport simplifié remis au titre de la prestation prévue et initiée par la lettre de mission
n° LM31514C00125 du 30/01/2025, précédée par la demande de consultation n°OPC
3151404252101 du 20/01/2025, basé sur des documents d'avant-projet détaillés fournis
par vos soins.(Étude d'impact, plan de coupe, DCE chauffage Ventilation Plomberie) nous
ayant été remis au format papier par M, MAINI Florian, président, à date, de la SAS
Crématorium de VERNOUILLET, a pour objectif d'informer le client de solutions
envisageables à des fins de réalisation d'économie d'énergie sur les postes gaz de ville et
électricité existants.
Ce rapport ne tient, en aucun cas. compte des éléments suivants :
Cahier des charges er clauses techniques particulières du bâtiment concernant la possibilité,
|à date du présent document, de faire évoluer, l'isolation des différentes enceintes.
En effet, ces dispositions étant assujetties à une prise d'information des éléments structurelles
du bâti existant, afin d'établir un document de type diagnostic de performance énergétique,
(notre travail se limitera à des solutions réalisables sans exigences de ce type de disposition.
# Description du Projet
1) Données de définition besoin du bâtiment.
Rene VERNOUILLET (28500) FRANCE
Parcelle A1633
[Type de climat Tempéré humide
(Température moyenne de base TC
Degré Hygro. régional de base 32°C / 50 % / 15g-Kg
IDJU départemental (2023) 1850
Perméabiité des sols NC
Altitude de la zone constructible 130m
Coef. d'isolation des ouvrages NC
pe ce stockage air chaud équivalent 1
Équivalent thermique STAT 508,70m° / DT 27
El. MASSENGO Page 3/10 2) Postulat de la construction
Le projet, dont ce rapport fait l'objet, est un bâtiment de type industriel, classé ERP,
de plein pied, avec différentes hauteurs sous plafond, à usage professionnel, construit
sous RT2005 (2010).
11) État Général
= Vue de l'installation, zone tout public, existante
1) Réseau de CHAUFFAGE
= Constat:
+ Présence, en chaufferie inclus dans la construction, d'une chaudière murale de
type ventouse à condensation avec production d'eau chaude sanitaire inclus.
+ Distribution des réseaux en sol par tube PER simple pour asservissement des
radiateurs panneaux aciers distant.
+ Régulation sur chaudière, par thermostat d'amblance radio à distance avec
commande tout ou rien sur départ d'e:
2) Réseau de Ventilation Mécanique Contrôlée
m Constat:
*_ Présence dans la zone réservée au public partie clientèle, d'une installation
comprenant des bouches plafonnières encastrées et un groupe de ventilation
double flux statique.
+ Présence dans la zone réservée public, partie bureaux et WC d'un réseau de
bouche et système simple flux direct.
3) Réseau de Pompe à Chaleur
= Constat:
+ Présence dans la zone réservée au public partie clientèle, d'une installation
comprenant deux unités Air / Air, réversibles (consoles plafonnières)
apparentes asservies à leurs unités extérieures dédiées positionnées en toiture
terrasse du bâtiment.
El. MASSENGO Page 4 / 10 1)Points d'économie d'énergie
> Réchauffage air entrant VMC Toiture
= Constat:
La température de l'air entrant, en renouvellement, pour les grande et petite salles,
étant inférieure à celle des pièces de destination - et bien que passant au travers d'un
échangeur de type statique - ne permet pas de créer les conditions d'un maintien à
19°C globale en période de chauffage sur l'ensemble de la saison.
= Réponse:
La création d'un point d'échange calorifique depuis le circuit de refroidissement pour
un transfert des calories vers une zone de stockage tampon avant son utilisation dans
les locaux et appareillages.
L'adjonction d'échangeur(s), type batterie fluidique à air forcée, sur le réseau air neuf
de la VMC existante permettra grâce à l'injection d'eau chaude, le réchauffage de l'air
froid entrant en période de besoin.
= Avantages:
L'utilisation d'un réchauffage de l'air entrant, par récupération et transfert des
calories vers l'air neuf des grande et petite salles, permettra de chauffer la pièces
sans que les climatisations réversibles ne compensent.
Ce fonctionnement induira une économie d'électricité et annulera l'usure prématurée
des PAC tout en permettant une diminution de la facture de gaz de ville.
El. MASSENGO Page 5/10 B) Solution(s) nécessitant des consultations supplémentaires :
1) Remplacement du système de chauffage et d'eau chaude sanitaire :
a) Partie chauffage des locaux
m Constat:
La production de chauffage, pour l'entrée, les bureaux, vestiaires, WC, Salle annexe,
les grande et petite salles de cérémonies, recevant du publie, est assurée par une
chaudière à condensation mixte alimentée au gaz de ville par le biais d'un réseau de
radiateurs dans les espaces définis, nécessitant la consommation de gaz de ville, pour
la production de chaleur.
” Réponse:
La création d'un point de récupération et distribution des calories, en zone local
machine, dimensionné pour le chauffage, dans le local chaufferie actuel, permettra le
chauffage des locaux pendant toutes la période de fonctionnement.
m Avantages:
Plus de consommation annuelle en gaz de ville, pour tout le chauffage du bâtiment.
La chaudière pouvant être reléguée en secours en cas de panne des installations.
b) Partie eau chaude sanitaire
= Constat;
La production d'E.C, pour les vestiaires, WC et Salle annexe, recevant du public, est
aussi assurée par la chaudière à condensation mixte alimentée au gaz de ville par le
biais d'une distribution et en tirage instantanée directe sur les points de captage,
nécessitant la consommation de gaz de ville, lors de la production d'E.C.S.
” Réponse:
Une récupération des calories, en chaufferie, dimensionnée aussi pour l'ECS,
permettra la production d'E.C:S, avec réserve, sur toute la saison.
= Avantage:
L'économie de la consommation annuelle en gaz de ville, pour l'E.C.S du bâtiment.
La chaudière pouvant être reléguée en secours en cas de panne des installations.
El. MASSENGO Page 6 / 10 VMC Double Flux Toiture 4
Vue du réseau d'air aval du système
VMC Double Flux Toiture
Appareil en vue du dessus.
VMC Double Flux Toiture _ + VMC Double Flux Toiture 1
Vue des réseaux amont et aval du système Vie du réseau amont du système.
El. MASSENGO Page 7/10 Zone de cheminement potentiel exteme 1. 4 | Zone de cheminement potentiel exteme 2. 4
Zone de cheminement potentiel externe 3. @ Zone de pénétration potentielle externe. @
El. MASSENGO Page 8/10 Zone de captage calorfique externe. À Zone de puisage pour prélèvement potentiel. 4:
El. MASSENGO Page 9/10 des cercueil.
Conduit d'évacuation des gaz brûlés / By-Pass. | [Conduit d'évacuation des gaz après filrations. #
El. MASSENGO Page 10/ 10