Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 3 octobre 20
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 16 avril 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 5 avril 2014
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 17 décembre
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 27 juin 2014
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 28 avril 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 15 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 13 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 21 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 7 février 2014
Document publié le Vendredi 31 janvier 2014 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municpal du 7 février 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
Affiché le : 31 janvier 2014
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le vendredi 7 février 2014 à 20H30
(Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2013 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville du Blanc-Mesnil au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
2. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de Villeneuve-Saint- Georges au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) 3. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de Charenton-le-Pont au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
4. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour à Superbagnères (31) par le service animation séniors.
5. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour en Corse par le service animation des séniors. 6. Versement d'une subvention exceptionnelle à l’association « Les Fils d’Argent ».
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
7. Fixation des tarifs pour le séjour printemps 2014 - service Enfance.
III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
8. Fixation des tarifs des séjours printemps 2014 - service Jeunesse.
9. Fixation des tarifs des séjours été 2014 Club Ados – service Jeunesse.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
10. Autorisation accordée à M. le Maire de signer une convention de portage foncier avec le Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne (SAF 94) pour la parcelle cadastrée AO n°13 sise 1, chemin de la Marbrerie
V – DIVERS -
11. Information relative au bilan des marchés publics pour l’année 2013 conformément à l’article 133 du CDMP.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE