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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 février 2013
Document publié le Jeudi 21 février 2013 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 février 2013)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Famille,
Affiché le : 21 février 2013
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le MERCREDI 27 FEVRIER 2013 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2012. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION DES FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2013.
2. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2013. 3. Indemnités de conseil versées aux agents des services fiscaux pour l’année 2012. 4. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour par le service animation des séniors en MARTINIQUE. 5. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour par le service animations des séniors à Sainte Maxime (département du Var – 83).
6. Participation de la commune aux frais de scolarité d’un élève résidant à La Queue-en-Brie et fréquentant une CLasse d’INitiation pour non francophones (CLIN) dans la commune du Plessis Trévise. 7. Approbation de la transformation de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région Parisienne (SAERP) de Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) en Société Publique Locale (SPL).
II – COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
8. Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2014.
III – COMMISSION JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
9. Fixation des tarifs des séjours printemps 2013 organisés par le service municipal de la jeunesse.
IV – COMMISSION TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
10. Attribution du marché à procédure adaptée MAPA n° 2012/27 « requalification du bassin de l’Hôtel de Ville, de l’esplanade, du centre commercial et de ses abords ».
11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable pour la modification de la façade du sous sol de l’Hôtel de ville.
12. Avenant n°1au marché à procédure adaptée MAPA n° 2011/41 « réhabilitation et extension du gymnase Pierre de Coubertin lot n°1 » passé avec la société GF Rénovation.
13. Avenant de transfert n°1 au lot 2 (matériel de plomberie) du marché formalisé AOOE 2009/04 « Fourniture d’outillage pour les services techniques de la commune».
V – DIVERS -
14. Information relative au bilan des marchés publics pour l’année 2012 conformément à l’article 133 du Code Des Marchés Publics.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE