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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 13 février 2015
Document publié le Vendredi 13 février 2015 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 13 février 2015)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 13 FEVRIER 2015 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : vendredi 6 février 2015
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2014. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Débat d’orientations budgétaires 2015.
2. Modification de l’article 23 du règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat 2014-2020. 3. Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de postes.
4. Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion de la commune de Montfermeil au SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne).
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
5. Institution d’un périmètre d’étude sur la partie sud de la zone d’activité du « Chemin de la Montagne ». 6. Modification de l’administrateur au sein de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région Parisienne (SAERP).
7. Renforcement des modalités d’exercice du contrôle analogue et modifications de diverses dispositions statutaires de la SAERP (Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région Parisienne).
III – COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
8. Fixation des tranches de quotient pour les séjours à destination des seniors. 9. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour en Irlande en 2015 par le service animations des seniors. 10. Fixation des tarifs pour l’organisation d’un séjour an Alsace par le service animations des seniors. 11. Désignation de représentants de la ville au conseil d’Administration du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du secteur 2.
IV – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
12. Adoption des projets d’établissements de la crèche collective « Marie Verdure » et de la crèche familiale de la ville de La Queue en Brie.
13. Avis du conseil municipal relatif à la fusion des écoles maternelles Lamartine 1 et Lamartine 2. 14. Versement d’une indemnité aux directrices des écoles élémentaires pour l’organisation des études surveillées.
V – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
15. Actualisation des tarifs des stages sportifs.
16. Formation BAFA – service jeunesse.
VI – DIVERS
17. Information relative au bilan des marchés publics pour l’année 2014 conformément à l’article 133 du CDMP.