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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 15 février 2018
Document publié le Jeudi 15 février 2018 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 15 février 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 15 février 2018 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 8 février 2018
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2017. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION.
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2018 - rapport
II – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
2. Modification de la carte scolaire à compter de l’année scolaire 2018-2019.
III – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
3. Approbation du règlement d’occupation du domaine public communal.
4. Fixation des tarifs des redevances pour l’occupation du domaine public. 5. Autorisation donnée au Maire d’acquérir une partie des parcelles cadastrées AK6 et AK 7 sises route du Pont Banneret.