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Déliberation - OJ 27 05 2021
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Procès Verbal - PV du 02 07 20
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Ordre du Jour - OJ 02 07 2020
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 02 07 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 juillet 2020
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire, Jérôme COSNARD
- Désignation d’un secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l'urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l'occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l'entretien des bâtiments, à l'environnement et au
développement durable.
36/2020 – Conventions de servitude-ENEDIS
RAPPORTEUR : Laura RAMOS, adjointe déléguée à l'environnement, à l'écologie, au
développement durable, au cadre de vie, aux cimetières.
37/2020 – Demande de subventions auprès de la mission ville de la Préfecture de la Gironde et du Département de la Gironde pour le projet « opération coup de balai » du service médiation de la police municipale dans le cadre de l’appel à projet politique de la ville 2020
RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT, adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion
des affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux
manifestations sportives, aux loisirs sportifs, à la radio locale.
38/2020 – Demande de subventions auprès de la mission ville de la Préfecture de la Gironde, du Département de la Gironde et de La CALi pour le projet « chorale enfants » de l’école de musique dans le cadre de l’appel à projet politique de la ville 2020
RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué aux sports, aux associations sportives, aux
manifestations sportives et à la gestion des affaires sportives et des équipements sportifs.
39/2020 – Convention de mise à disposition d’un agent de La CALi auprès de la Commune de Coutras
40/2020 – Convention de mise à disposition d’un animateur sportif auprès de l’école Notre- Dame du Sacré-Coeur
RAPPORTEUR : Agnès DELOBEL, adjointe déléguée aux affaires sociales et familiales, à
l'insertion, au logement, à la solidarité, à la santé, aux personnes âgées, aux personnes
handicapées, à la mutuelle municipale, à la politique de la ville.
41/2020 – Politique de la ville - Programmation 2020 d’actions subventionnées dans le cadre du contrat de ville du quartier du centre de Coutras RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué aux affaires scolaires, aux activités périscolaires
et extrascolaires (centre de loisirs), aux transports scolaires, à la jeunesse, à la petite enfance.
42/2020 – Participation communale aux charges de fonctionnement et aux repas de l’école Notre-Dame du Sacré-Cœur résidents à Coutras – année scolaire 2019/2020
RAPPORTEUR : Patrick MERCIER, adjoint délégué à la coordination de l'action municipale, au
personnel, aux finances et à la fiscalité locale, à l'état-civil, aux élections, à la sécurité, à la défense,
à l'occupation du domaine public, au plan de circulation et de stationnement.
43/2020 – Formation des élus
44/2020 – Recrutement d’agents contractuels de droit public
45/2020 – Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres 46/2020 – Approbation du compte de gestion 2019
47/2020 – Vote du compte administratif 2019
48/2020 – Affectation du résultat 2019
49/2020 – Bilan des acquisitions et des cessions foncières effectuées en 2019 (article L.2241-1 du CGCT)
50/2020 – Fiscalité directe locale – vote du taux 2020
51/2020 – Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant 52/2020 – Vote du budget primitif 2020
53/2020 – Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Coutras Action