Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - oj 6 mai 2014
Compte-Rendu - cr 28 fev 2013
Ordre du Jour - ordre du jour signe15 10 20
Arrêté - cm20090618oj
Arrêté - oj 161014
Déliberation - cm20101209cr
Ordre du Jour - 001 ordre du jour cm signe
Compte-Rendu - cr cm 6 02 20
Arrêté - cm20110617oj
Arrêté - cm20100624oj
Arrêté - cm20120329oj
Document publié le Vendredi 23 mars 2012 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - cm20120329oj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Famille,
Le 23 mars 2012
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 29 mars 2012 à 19H30.
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des Jurés d’Assises (19h00)
1) Approbation du Compte Rendu du 08 mars 2012
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
FINANCES
4) Compte Administratif 2011 – Budget Principal de la Commune
5) Compte de Gestion 2011 – Budget principal de la Commune
6) Affectation des résultats de l’exercice 2011 du Budget Communal
7) Budget Primitif – Exercice 2012
8) Subventions aux Associations et au CCAS - Année 2012
9) Taux d’imposition - Année 2012
10) Fixation des tarifs Zoo de Beauval – 27 mai 2012
11) Fixation des tarifs La mer de sable – 27 mai 2012
12) Fixation des tarifs Concert Pierre Perret – 5 octobre 2012
13) Tarifs du Service Jeunesse – Parcs d’attractions – Eté 2012
14) Tarifs de la soirée « Pyjama » organisé par le service jeunesse – 1er juin 2012 15) Tarifs de la soirée « fin d’été » organisé par le service jeunesse – 31 août 2012 16) Entretien des Espaces Verts Communaux – Années 2012 à 2014 – Signature des Marchés
17) Maison de la Petite Enfance – Fixation de la participation financière des familles – Année 2012
18) Convention d’objectif et de financement d’une prestation de service – Relais Assistantes Maternelles
PERSONNEL
19) Création de postes saison estivale 2012 DIVERS
20) Convention avec l’Association « Bondoufle Amical Club » (BAC) relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques
21) Convention avec l’Association « Amicale des Employés Communaux » relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 22) Convention avec l’Association « Maison Pour Tous » relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques
23) Convention avec l’Association « Club du 3ème âge » - section Voyages relative à la loi sur la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques 24) Règlement d’utilisation du champ de bosses
25) Règlement des squares, parcs, jardins et espaces verts
URBANISME
26) Acquisition de la sente piétonne de la ZAE du Grand Noyer à l’Euro symbolique
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite