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Arrêté - cm20090618oj
Document publié le Samedi 11 avril 2009 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - cm20090618oj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
MAIRIE de Bondoufle - 43, rue Charles de Gaulle
tél. 01 60 86 47 27 – fax. 01 60 86 72 13
e-mail : mairie@ville-bondoufle.fr site internet : www.ville-bondoufle.fr
Bondoufle, le 11 avril 2009
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ
Jeudi 18 juin 2009 à 19h30
Salle des mariages
A l'ordre du jour
GENERAL 1. Approbation du Compte Rendu du 16 avril 2009
2. Décisions du Maire
3. Arrêtés du Maire
FINANCES 4. Fixation des tarifs du Service Jeunesse - Séjour Ski 2009
5. Fixation des tarifs du séjour au Parc WALIBI – 29 et 30 juillet 2009 6. Tarifs du séjour à Center Parcs en Normandie – Vacances de la Toussaint 2009 7. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2009
8. Attribution d’une subvention complémentaire au Bondoufle Amical Club - Exercice 2009
9. Attribution d’une Subvention à l’Association pour un Mémorial Départemental de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et la Tunisie (AMDAMT 91) - Exercice 2009
10. Fixation des tarifs Cinéma Plein Air – 3 juillet 2009
11. Centres de Vacances – Article 30 du Code des Marchés Publics - Années 2010 à 2012
12. Vente du pavillon situé au 2 square du Pié de Fer
PERSONNEL 13. Création d’un poste d’Educatrice de Jeunes Enfants à compter du 1 er juillet 2009
14. Créations de postes - ETE 2009
TECHNIQUE /
URBANISME 15. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d’Urbanisme en révision
16. Contrat Régional - Programme de Construction d’un Centre Technique Municipal et lancement du concours de maîtrise d’œuvre.
17. Contrat Régional - Programme de Reconstruction des façades du Groupe Scolaire Jean Mermoz et lancement de la procédure de consultation de maîtrise d’œuvre. 18. Contrat Régional – Programme d’extension de l’Espace Culturel Thierry le Luron et lancement de la procédure de consultation de maîtrise d’œuvre.
PETITE
ENFANCE /
JEUNESSE
19. Règlement intérieur du Multi Accueil : Accueil Régulier et Accueil Occasionnel 20. Règlement intérieur du Service Jeunesse
21. Règlements Accueils périscolaires, Etudes Surveillées, Restaurants Scolaires, Centre de Loisirs – Année scolaire 2009/2010
AUTRES
22. Création d’un poste d’Adjoint Administratif 2 ème classe à compter du 1 er juillet 2009 23. Déplacement du panneau « sortie de ville » situé sur le RD 31 au PR 18+900 afin d’effectuer l’aménagement d’une piste cyclable
Jean Hartz
Maire de Bondoufle