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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 116 Designation des representants au sein de C hartreuse Tourisme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 116 Designation des representants au sein de C hartreuse Tourisme)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
A CŒUR DE CHARTR
OBJET : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU SEIN DE
CHARTREUSE TOURISME
Nombre de Conseillers :
En exercice : 31
Présents : 29
Pouvoirs : 2
Votants : 31
Résultat des votes :
Pour : 31
Abstention : O
Contre : 0
+
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 En
ID : 038-2000401 11-20260428-26_1 16-DE REGISTRE DES DÉLIBÉR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers— 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION N° 26_116
L'an deux mille vingt-six, le 28 avril à 19 heures,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Laurette BOTTA.
Date de la convocation : Mercredi 22 avril 2026
| Présents les délégués avec voix délibérative :
| Michel VALETTE (Corbel); Raphaël MAISONNIER, Laurence JACQUET ; Vincent COMBET (Entre-deux- | Guiers) ; Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Florence LAURENDON (La Bauche); Angélique VIAL, Pierre | FAYARD (Les Échelles); Williams DUFOUR, Catherine BODEREAU, Vlan MONTAGNAT-TATAVIN (Miribel | tes-Échelles) ; Claude COUX (Saint-Christophe-sur-Guiers); Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Sébastien MASSIT (Saint-Franc); Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz); Marylène GUIJARRO, Michel BENEZETH (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bruno BIGILLON, Marie-Aude GONON, Cédric MOREL, Isabelle MORELLI-MAILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont) ; Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Christine SOURIS (Saint-Pierre-de-Genebroz); Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d’Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d'Entremont 73) ; Marion FAYARD {Saint-Thibaud de Couz) ;
Arnold CAUTERMAN à Marion FAYARD ; Véronique MOREL à Marie-Aude GONON ; Pouvoir
RAPPELANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est représentée au sein d'organismes
extérieurs. Suite au renouvellement des conseillers communautaires il convient de procéder à la désignation des
représentants de la collectivité au sein de ces organismes ;
CONSIDÉRANT le vote à l’unanimité du Conseil communautaire de ne pas procéder au scrutin à bulletin secret ;
CONSIDÉRANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse dispose de trois sièges de titulaire et de
trois sièges de suppléant à Chartreuse Tourisme ;
CONSIDÉRANT les candidatures de Michel VALETTE, Marie-Aude GONON et Stéphane GUSMEROLI pour les sièges
de titulaire et Marion FAYARD, Angélique VIAL et Marc GAUTIER pour les sièges de suppléant ;
> Le conseil communautaire, après avoir délibéré à main levée, à l'UNANIMITÉ
— DÉSIGNE comme représentants à Chartreuse Tourisme :
La Présidente,
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Michel VALETTE Marion FAYARD
Marie-Aude GONON Angélique VIAL
Stéphane GUSMEROLI Marc GAUTIER
e CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
. INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble,
dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire ;
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le 30 avril 2026,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 En
ID : 038-2000401 11-20260428-26_1 16-DE
La Secrétaire de séance,
Florence LAURENDON.
La Présidente,
Laurette BOTTA.