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Convocation - Convocation CM du 17.09.2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 17.09.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Travail et emploi,
LE GRAND
BORNAND
Le 11 septembre 2026
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion publique du conseil municipal qui aura
lieu, en mairie, salle du conseil municipal, le :
Jeudi 17 septembre 2026 à 20h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 juillet 2026
Administration générale
+ Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
+ Approbation du règlement intérieur des logements communaux
+ Rapport annuel du délégataire du service public des remontées mécaniques - Exercice
2025/2026
° Rapport annuel du délégataire du service public d'exploitation du domaine nordique - Hiver
2025/2026
+ Rapport annuel du délégataire du service public des cinémas - Exercice 2025
Finances
<__ Attribution d'une subvention exceptionnelle à la société MC4 pour l'exploitation des cinémas
« Les Rhodos » et « Le Charmieux »
° Attribution d'aides financières et de primes exceptionnelles aux sportifs de haut niveau
saison d'hiver 2026/2027
* Attribution d’une prime exceptionnelle à M. Benjamin DAVIET, médaillé de bronze aux Jeux
paralympiques d'hiver de Milan-Cortina 2026
+ Budget Annexe Tourisme - Admission des titres en non-valeur
Ressources humaines
+ Création d'emplois non permanents d’agents de surveillance de la voie publique (ASVP) pour
accroissement saisonnier d'activité - Saison d'hiver 2026/2027
* Création d'emplois non permanents au service technique / voirie pour accroissement
saisonnier d'activité - Saison d'hiver 2026/2027
* Recrutement d'un agent vacataire en renfort du service technique / voirie pour le
déneigement - Saison d'hiver 2026/2027
+ Création d'emplois non permanents à la patinoire municipale pour accroissement saisonnier
d'activité - Saison d'hiver 2026/2027
__MAIRIE _
21 route du Chinaillon - 74450 LE GRAND-BORNAND - FRANCE
Tél. +33 (0)4 50 02 78 20 1'info@mairielegrandbornand.com
www.mairielegrandbornand.com
Toute correspondance doit être impersonnellement adressée à Monsieur le Maire du GRAND-BORNAND Commandes publiques
e Attribution du marché de service d’exploitation et gestion du domaine skiable nordique du
Grand-Bornand n° 26/16
Urbanisme / foncier
* Acquisition foncière au lieu-dit "La Joux"
+ __ Echange foncier et institution de servitudes au lieu-dit "Envers du Bouchet"
+ __ Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et
modalités de la concertation
*__ Attribution de subventions allouées pour la protection de l'habitat traditionnel
Environnement
°__ Forêt communale - Inscription des coupes à l'état d’assiette 2027, destination et mode de
commercialisation
+ Forêt communale - Approbation de la convention de mandat de facturation des ventes de
bois par l'Office national des forêts
Tourisme / sport / loisirs
+ Demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport pour l'aménagement de
terrains de sports (tennis, padel et multisport)
Vie associative / culture / animation
< Fixation des tarifs de location de l'Espace Grand-Bo, des salles communales aménagées,
du mobilier, des matériels et des prestations annexes à compter du 1° janvier 2027
< Fixation des tarifs pour les cinémas « les Rhodos » et «le Charmieux » à compter du
1°" décembre 2026
+ __ Convention de prêt de l'exposition "Entre les branches, à l'affût des émotions partagées en
forêt" avec le Parc naturel régional du Massif des Bauges
Enfance / jeunesse / scolaire / social
+ Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d'école de l'école publique du
Chinaillon
. Fixation des tarifs des services périscolaires de l'école publique du Chinaillon — Année
scolaire 2026-2027
Décisions prises par Madame la Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code général
des collectivités territoriales.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes
salutations distinguées