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Compte-Rendu - CR CM 12 JUILLET 2023 1
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Saint-Aubin-la-Plaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 JUILLET 2023 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Énergies, Institutions publiques,
Commune de
SAINT AUBIN LA PLAINE
COMPTE RENDU
DE CONSEIL MUNICIPAL __________
SÉANCE DU 12 JUILLET 2023
Le douze juillet deux mille vingt trois à dix-neuf heures, légalement convoqué le six juillet, s’est réuni en session ordinaire à la
Mairie de SAINT AUBIN LA PLAINE, sous la présidence de Monsieur GAUVREAU Dominique, Maire.
Etaient présents : Mesdames DEVOS-DELHEM Sabine, LIÈVRE Emmanuelle.
Messieurs GAUVREAU Dominique, MENANTEAU Thierry, GRIVEAU Francis, PRÉZEAU Denis, BLANCHET Alexandre.
Avaient remis procuration : Monsieur BOUDAUD Frédéric à Monsieur PRÉZEAU Denis
Monsieur COUZIN Jean-Michel à Monsieur AUGER Patrick
Excusés : MM. AUGER Patrick, DAUNIS Catherine, CHAIGNE William, AYRAULT Jonathan.
Secrétaire de séance : Monsieur PRÉZEAU Denis
Assistait également :
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice 13
Présents 7
Votants 8
ORDRE DU JOUR :
2023-07-01 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°1 « TERRASSEMENT – VRD »
2023-07-02 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°2 « DEMOLITIONS »
2023-07-03 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°3 « GROS ŒUVRE »
2023-07-04 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°4 « CHARPENTE BOIS – PAROIS A OSSATURE
BOIS - BARDAGE »
2023-07-05 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°5 « ÉTANCHEITE »
2023-07-06 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°6 « MENUISERIES INTERIEURES »
2023-07-07 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°7 « MENUISERIES EXTERIEURES -
METALLERIE »
2023-07-08 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°8 « CLOISONS SECHES - ISOLATION »
2023-07-09 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°9 « PLAFONDS SUSPENDUS »
2023-07-10 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°10 « CHAPE – CARRELAGE – FAÏENCE »
2023-07-11 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°11 « ISOLATION THERMIQUE PAR
L’EXTERIEUR »
2023-07-12 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°12 « REVETEMENT DE SOL SOUPLE –
PEINTURES »
2023-07-13 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°13 « CHAUFFAGE – PLOMBERIE SANITAIRE
– VMC »
2023-07-14 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°14 « ÉLECTRICITE COURANTS FORTS ET
FAIBLES »
2023-07-15 – ENQUETE PUBLIQUE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE MODIFICATION D’UNE UNITE DE
METHANISATION DE LA SAS BIOLOIE A ESSARTS EN BOCAGE
QUESTIONS DIVERSES Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire de séance Monsieur PRÉZEAU Denis.
2023-07-01 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°1 « TERRASSEMENT – VRD »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°1 « Terrassement – VRD » était
estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 31 400,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
SAS EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
21 Avenue de La Roche
85210 SAINTE HERMINE
24 560,45 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°1 « Terrassement – VRD ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°1 « Terrassement – VRD » à l’entreprise SAS EIFFAGE ROUTE SUD OUEST pour un montant
de 24 560,45 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-02 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°2 « DEMOLITIONS »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°2 « Démolitions » était estimé
comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 10 200,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
EBM
ZA de Belleville – Rue des Landes
49110 MONTREVAULT SUR ÈVRE
18 430,74 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°2 « Démolitions ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°2 « Démolitions » à l’entreprise EBM pour un montant de 18 430,74 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires. 2023-07-03 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°3 « GROS ŒUVRE »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°3 « Gros Œuvre » était estimé
comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 93 000,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
SARL VENANT
49 Rue Famille Alix – BP 228
85204 FONTENAY LE COMTE Cedex
76 193,93 €
2
BALINEAU BÂTIMENT
ZI Nord – Rue J.F. Cail
85400 LUÇON
98 718,16 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°3 « Gros Œuvre ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°3 « Gros Œuvre » à l’entreprise SARL VENANT pour un montant de 76 193,93 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-04 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°4
« CHARPENTE BOIS – PAROIS A OSSATURE BOIS – BARDAGE »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°4 « Charpente bois – Parois à
ossature bois – Bardage » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 23 500,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
CHARRIER BOIS
Le Vivier
85140 SAINTE FLORENCE
28 000,00 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°4 « Charpente bois – Parois à ossature bois – Bardage ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°4 « Charpente bois – Parois à ossature bois – Bardage » à l’entreprise CHARRIER BOIS pour
un montant de 28 000,00 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires. 2023-07-05 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°5 « ÉTANCHEITE »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°5 « Étanchéité » était estimé
comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 16 300,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
OUEST ÉTANCHE
22 Rue Charles Tellier
85310 LA CHAIZE LE VICOMTE
14 143,76 €
2
ESO – ÉTANCHÉITÉ DU SUD OUEST
111 Route du Bois Grollet
16600 MORNAC
18 894,38 €
3
SMAC
95 Rue Pierre Gilles de Gennes
85000 LA ROCHE SUR YON
21 244,84 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°5 « Étanchéité ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°5 « Étanchéité » à l’entreprise OUEST ÉTANCHE pour un montant de 14 143,76 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-06 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°6 « MENUISERIES INTERIEURES »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°6 « Menuiseries intérieures »
était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 22 560,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
MENUISERIE MICHEL MATHÉ
Vendéopôle Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
20 069,90 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°6 « Menuiseries intérieures ». Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°6 « Menuiseries intérieures » à l’entreprise MENUISERIE MICHEL MATHÉ pour un montant
de 20 069,90 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-07 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°7 « MENUISERIES EXTERIEURES – METALLERIE »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°7 « Menuiseries extérieures -
Métallerie » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 54 280,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
MENUISERIE MICHEL MATHÉ
Vendéopôle Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
53 341,51 €
2
AGC SIGLAVER
66 Rue du Généteau – BP 30012
79182 CHAURAY Cedex
70 653,65 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°7 « Menuiseries extérieures – Métallerie ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°7 « Menuiseries extérieures - Métallerie » à l’entreprise MENUISERIE MICHEL MATHÉ pour
un montant de 53 341,51 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-08 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°8 « CLOISONS SECHES – ISOLATION »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°8 « Cloisons sèches – Isolation »
était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 14 800,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
ISOLYA
25 Rue René Couzinet
85190 AIZENAY
18 184,69 €
2
SARL AUCHER
ZA Sud Est – Rue Michel Breton
85150 LES ACHARDS
22 900,00 € Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°8 « Cloisons sèches – Isolation ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°8 « Cloisons sèches – Isolation » à l’entreprise ISOLYA pour un montant de 18 184,69 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-09 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°9 « PLAFONDS SUSPENDUS »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°9 « Plafonds suspendus » était
estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 13 500,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
TECHNI PLAFONDS
ZAI du Maunit
85290 MORTAGNE SUR SÈVRE
17 748,07 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°9 « Plafonds suspendus ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°9 « Plafonds suspendus » à l’entreprise TECHNI PLAFONDS pour un montant de
17 748,07 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-10 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°10 « CHAPE – CARRELAGE - FAÏENCE »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°10 « Chape – Carrelage –
Faïence » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 21 000,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
SARL AUCHER
ZA Sud Est – Rue Michel Breton
85150 LES ACHARDS
19 700,00 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY. Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°10 « Chape – Carrelage – Faïence ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°10 « Chape – Carrelage – Faïence » à l’entreprise SARL AUCHER pour un montant de
19 700,00 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-11 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°11 « ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°11 « Isolation thermique par
l’extérieur » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 38 000,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
SPP
9 Rue Saint Nicolas
86440 MIGNÉ-AUXANCES
49 655,31 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°11 « Isolation thermique par l’extérieur ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°11 « Isolation thermique par l’extérieur » à l’entreprise SPP pour un montant de
49 655,31 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-12 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°12
« REVETEMENT DE SOL SOUPLE - PEINTURES »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°12 « Revêtement de sol souple -
Peintures » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 10 500,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
EVPR
23 Rue Eric Tabarly – ZA L’Eraudière
85170 DOMPIERRE SUR YON
10 891,18 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY. Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°12 « Revêtement de sol souple - Peintures».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°12 « Revêtement de sol souple – Peintures » à l’entreprise EVPR pour un montant de
10 891,18 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-13 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°13
« CHAUFFAGE – PLOMBERIE SANITAIRE – VMC »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°13 « Chauffage – Plomberie
sanitaire – VMC » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 52 000,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
SARL PLOMBEO
21 Chemin de Péault – ZA Le Grand Moulin
85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS
51 960,00 €
Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°13 « Chauffage – Plomberie sanitaire – VMC ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°13 « Chauffage – Plomberie sanitaire – VMC » à l’entreprise SARL PLOMBEO pour un
montant de 51 960,00 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-14 – RENOVATION SALLE DES FETES – ATTRIBUTION DU LOT DE TRAVAUX N°14 « ÉLECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES »
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la consultation des entreprises pour les travaux d’extension et de
rénovation énergétique de la Salle des Fêtes a pris fin le 7 juillet 2023.
La Maîtrise d’Œuvre de cette opération a été confiée au SURY, qui a réalisé et élaboré le dossier de consultation des entreprises
en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée pour quatorze lots. Le lot de travaux n°14 « Électricité courants forts et
faibles » était estimé comme suit :
ESTIMATION DU COÛT DES TRAVAUX TOTAL H.T.
Estimation février 2023 (publication offre de marché) 41 500,00 €
Dans le cadre de cette procédure, la Commission Appel d’Offre s’est réunie le 12 juillet 2023 afin de procéder à l’ouverture des
plis, résumée comme suit :
N° DE L’OFFRE NOM DU CANDIDAT TOTAL H.T.
1
COMELEC SERVICES
ZA de Cloupinot
85570 PETOSSE
27 619,00 €
2
SAS BLI
20 Rue Jacques Moindreau
85310 LA CHAIZE LE VICOMTE
31 721,43 € Il est ensuite procédé à la présentation du rapport d’analyse des offres réalisé par le cabinet SURY.
Le rapport entendu, il est demandé au Conseil Municipal de formuler un avis sur le choix de l’entreprise et d’attribuer le lot de
travaux n°14 « Électricité courants forts et faibles ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS :
attribue le lot de travaux n°14 « Électricité courants forts et faibles » à l’entreprise COMELEC SERVICES pour un
montant de 27 619,00 € HT ;
autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires.
2023-07-15 – ENQUETE PUBLIQUE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET
DE MODIFICATION D’UNE UNITE DE METHANISATION DE LA SAS BIOLOIE A ESSARTS EN BOCAGE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une enquête publique menée par la Préfecture de Vendée est en cours du 17
juillet au 16 août 2023 inclus, concernant le projet de modification d’une unité de méthanisation sur le site exploité par la SAS
BIOLOIE, projet situé sur Essarts en Bocage. Cette enquête est effectuée au titre des Installations Classées pour la Protection de
l’Environnement.
Par ailleurs, Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que les assemblées délibérantes de quarante autres Communes
sont également amenées à se prononcer sur ce projet de modification.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 ABSTENTIONS, émet un avis favorable au
projet de modification du site exploité par la SAS BIOLOIE.
QUESTIONS DIVERSES
COMMISSION MUNICIPALES
Commission Communication : la prochaine réunion est fixée au lundi 16 octobre 2023 à 18h00 en Mairie.
Commission Gestion Gîtes/Salle des Fêtes : la prochaine réunion est fixée au jeudi 26 octobre 2023 à 18h00 en Mairie.
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Présentation des DPU reçues depuis la dernière réunion de Conseil.
PROCHAINE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023 A 19H00
Monsieur GAUVREAU Dominique Monsieur PRÉZEAU Denis
Maire Conseiller Municipal
Président de Séance Secrétaire de Séance