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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20230424121437596
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20230424121437596)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
o
L
CA
Communauté
de
communes
Qrio
Aanaîcecionnes
dl
Brie
Nangissienne
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
30
mars
2023
à 19h00
Date
de
la convocation
: 24/03/2023
Lieu
de
la séance
: SMETOM
- GEEODE
de
Nangis
- 2023/29-01 : - 2023/30-02
:
- 2023/31-03 - 2023/32-04 : - 2023/33-05 - 2023/35-07
:
- 2023/36-08 : - 2023/37-09 : - 2023/38-10 :
: Subvention
abonnement
Imagin’R
- 2023/40-12 : - 2023/39-11 - 2023/41-13 : - 2023/42-14 : Les
séances
du
conseil
communautaires6nt
publiques.
Approbation
du procès-verbal
de la réunion
du
conseil
communautaire
du
16 février
2023
Débat
d’Orientations
Budgétaires
sur
la
base
d’un
Rapport
d’Orientation
Budgétaire
2023
Candidature
de
la
Brie
Nangissienne
à
un
Contrat
Intercommunal
de
Développement Signature
d’une
convention
pour
les
services
SIG
et
la
mise
en
commun
des
données
et des
ressources
dans
le domaine
de
l’information
géographique
: Adhésion
à la
centrale
d’achat
«
SIPP’n’CO
»
- 2023/34-06
: Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d’assainissement
non
collectif exercice
2022
Tarification
des
conventions
relative
à
l’étude
de
réhabilitation
des
installations
d’assainissement
non
collectif
Cotisation
à la mission
locale
du
Provinois
Signature
d’une
convention
de partenariat
avec
l’association
des
Concerts
de
Poche
Définition
de
l’intérêt
communautaire
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
de
loisirs
—
mise
en
place
de
la
préfacturation
visant
à mettre
un
terme
aux
impayés
Modification
du
règlement
intérieur
et de
fonctionnement
du
séjour
sportif
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le cadre
d’emplois
des
éducateurs
territoriaux
des jeunes
enfants
à temps
complet
le 14/04
/2023