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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 novembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
à la Salle des Associations en séance ordinaire le :
Lundi 8 SEPTEMBRE 2025 à 19h30
A LA SALLE DES ASSOCIATIONS
4
4-1)
42)
43)
4-4)
45)
46)
47
4-8)
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DCM N°2025 -58 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 7 juillet 2025
DECISIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS
DELIBERATIONS
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DCM 2025- 61: RETRAIT DELIBERATION 2025-55B DU 7 JUILLET 2025 PORTANT ECHANGE DE
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D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024
DCM 2025- 64: ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU
POTABLE 2024
DCM 2025- 65: CONVENTION SDIS INDRE ET LOIRE POUR SON FINANCEMENT DES 5 PROCHAINES
ANNEES
DCM 2025- 66 : DESIGNATION REFERENT AMBROISIE
5 QUESTIONS DIVERSES A AJOUTER
6 RAPPEL DES DATES DES PROCHAINES REUNIONS
A Sonzay, le 4 septembre 2025
Le Maipe————