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Procès Verbal - PV CM du 5 DEC 2023
Déliberation - Tableau DES Decisions cm 05 DEC 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 05 DEC 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Prochain conseil municipal le 6 février 2024.
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
05/12/2023 070-2023
071-2023 05/12/2023
Demande de fonds de concours 2024 pour la création d'aménagement cyclables et de stationnement vélos
Régularisation échanges de terrains à Lestanet : Désaffectation des parcelles
05/12/2023 068-2023 Mandat spécial déplacement d'élu Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SEANCE DU 5 decembre 2023
Pour information affaires diverses :
Affichage en mairie le 06/12/2023
05/12/2023 073-2023 Aménagement de la rue de Kerfeunteun-Kervaziou : demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Volet 1 Unanimité des membres présents ou/et représentés
05/12/2023 066-2023 Renouvellement convention d'échange de données géographiques et de services associés avec la CCPA
Unanimité des membres présents ou/et représentés
05/12/2023 067-2023 DECI- Convention autorisant l'EPCI à intervenir sur les Points d'Eau Incendie (PEI) normalisés
Diffusion sur le site de la commune du 07/12/2023
05/12/2023 069-2023 Aménagement de la rue de Kerfeunteun-Kervaziou : demande de subvention au titre de la DETR Unanimité des membres présents ou/et représentés
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou/et représentés 05/12/2023 061-2023 Délibération prévoyant les mesures conservatoires jusqu'à l'adoption des budgets 2024
05/12/2023 060-2023 Approbation du PV de la dernière réunion Unanimité des membres présents ou/et représentés
N° DE LA
DELIBERATION OBJET
Unanimité des membres présents ou/et représentés
05/12/2023 065-2023
Unanimité des membres présents ou/et représentés
05/12/2023 063-2023 Personnel communal : création de postes non permanents pour remplacement fonctionnaire absent ou accroissement temporaire ou saisonnier d'activité Unanimité des membres présents ou/et représentés
Personnel communal : délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier
d'activités
05/12/2023 064-2023 Personnel communal : délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents momentanément absents
05/12/2023 062-2023 Budget Commune - Décision modificative n° 3
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr