Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D01122022 05 DECISION MODIFICATIVE N°10
Déliberation - D17092024 10 DECISION MODIFICATIVE 1
Déliberation - D01122022 04 DECISION MODIFICATIVE N°9
Déliberation - 07 07 2022 Decision Modificative n°4
Déliberation - D14092023 09 DECISION MODIFICATIVE 4 RUE DES BAINS
Déliberation - D14092023 08 DECISION MODIFICATIVE 3 JARDINS PARTA
Déliberation - D14092023 10 DECISION MODIFICATIVE 5 RUES DE CHAMP
Déliberation - D14092023 11 DECISION MODIFICATIVE 6
Déliberation - D21052026 02 DECISION MODIFICATIVE 1
Déliberation - D17092024 11 DECISION MODIFICATIVE 2
Déliberation - D14092023 12 DECISION MODIFICATIVE 7
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Déliberation - D14092023 12 DECISION MODIFICATIVE 7)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
Nonibredes menbres des délibérations du Conseil Municipal
du Conseil Municipal élus : 27
Nütibre dés Male Séance du 14 septembre 2023
qui se trouvent en fonction : 27
dé nn ienbres 21 Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST, Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe
ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, M. Denis WACHBAR, Mmes
Sabrina DUSSOURD, Lysiane STENGER, Amandine MARTIN,
M. Jean LACHMANN, Mme Anne-Catherine DORIDANT, M. Yann
VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Michel GOETTELMANN donne pouvoir à Patrick DELSART
Sandrine DEMAY donne pouvoir à Luc ADONETH
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Axèle EBELIN donne pouvoir à Christian OTTENWAELDER
Eric BRUSNTEIN donne pouvoir à Jean LACHMANN
Bénédicte SADOWNICZYK donne pouvoir à Anne-Catherine DORIDANT
Absents :
10 Budget — Finances — Développement économique -— Elections — Personnel administratif - Tourisme
RAPPORTEUR : M. BOHN
10.6. Décision modificative n°7 : Crédits à l'opération 23070201 « Fouilles
archéologiques MTP »
DELIBERATION 14092023/12
Considérant la nécessité de créer et d’abonder l'opération 23070201 « Fouilles archéologiques MTP » en
raison d’une prévision de travaux non prévue au budget 2023,
Il convient donc de prendre la décision modificative suivante :
-Crédits à l’opération 23070201 Fouilles archéologiques MTP »
2152 21 822 OP 030315 -75 000 €
k Neuerweg » 2152 21 822 P 23070201 Fouilles | + 75 000 €
rchéologiques MTP »
Le Conseil Municipal
APPROUVE la décision modificative n°7 telle que décrite ci-dessus
AUTORISE le Maire à effectuer les écritures comptables s'y rapportant.
POUR : 27
CONTRE : O0
ABSTENTION : O
ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 19 septembre 2023
Luc ADONETH Jean LACHMANN
Le Maire, Le secrétaire de séance,