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Déliberation - D14092023 11 DECISION MODIFICATIVE 6
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Déliberation - D14092023 11 DECISION MODIFICATIVE 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
NoiBte dés EnbrES des délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres Séance du 14 septembre 2023
qui se trouvent en fonction : 27
. Nombre des membres Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH qui ont assisté à la séance : 21
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST, Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe
ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, M. Denis WACHBAR, Mmes Sabrina DUSSOURD, Lysiane STENGER, Amandine MARTIN,
M. Jean LACHMANN, Mme Anne-Catherine DORIDANT, M. Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Michel GOETTELMANN donne pouvoir à Patrick DELSART
Sandrine DEMAY donne pouvoir à Luc ADONETH
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Axèle EBELIN donne pouvoir à Christian OTTENWAELDER
Eric BRUSNTEIN donne pouvoir à Jean LACHMANN
Bénédicte SADOWNICZYK donne pouvoir à Anne-Catherine DORIDANT
Absents :
10 Budget — Finances — Développement économique — Elections — Personnel administratif -
Tourisme
RAPPORTEUR : M. BOHN
10.5. Décision modificative n°6
DELIBERATION 14092023/11
Chapitre 65 : Autres charges de gestion courante : ce chapitre augmente de 2 550 € du fait de l'inscription de
subventions supplémentaires aux associations :
e AS CHATENOIS, subvention exceptionnelle de 1 500 €
e ANIMATION CHATENOIS SCHERWILLER subvention exceptionnelle de 500 €
e ASS DES CAVALIERS DU RAINTHAL, subvention exceptionnelle de 50 €
Q DON AU FACECO pour le MAROC, subvention exceptionnelle de 500 €
Le Conseil Municipal,
Après en avoir débattu,
APPROUVE la décision modificative n°6 telle que décrite ci-dessus AUTORISE le Maire à effectuer les écritures comptables s’y rapportant.
POUR : 27
CONTRE : O
ABSTENTION : O0
JADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 19 septembre 2023
Luc ADONETH Jean LACHMANN
Le Maire, Le secrétaire de séance,