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Procès Verbal - 1130484
Procès Verbal - 1562553
Procès Verbal - 1601799
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
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Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Logement,
Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
4
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
Du jeudi
19
octobre
2023
AFFICHÉ
le
24/11/23
- N°
D'ORDRE :
37/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
19
octobre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
En
exercice
: 15
Convocation
en
date
du
13
octobre
2023.
PRESENTS
:
BEL
Chantal,
CONTAT
Jean-Noël,
CORNALI
lribert,
DECROUX
Présents
: 12
Rémy,
FAVRAT
Mathilde,
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
GAMBARINI
Julien,
GRANGER
COESNON
Aurélie,
LEJEUNE
Magali,
MEYNET-CORDONNIER
Max,
Votants
: 15
PASQUIER
Suzy,
PERRET Josiane.
ABSENTS
EXCUSÉS
: BEGAIN
Nicolas
a
donné
pouvoir
à
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
MICHELENA
Yves
a
donné
pouvoir
à
GAMBARINI
Julien,
MOLLIAT
Jean-
Baptiste
a
donné
pouvoir
à
MEYNET-CORDONNIER
Max
;
Nombre de conseillers
:
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
FAVRAT
Mathilde
;
ORDRE
DU
JOUR
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
COMMISSION
DE
LA
PETITE
ENFANCE
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DE
GARDERIE
PERISCOLAIRE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
LA
BIBLIOTHEQUE
DE
MEGEVETTE
DEVIS URBANISME DIVERS
SO UERSEN
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Madame
FAVRAT
Mathilde
est
désignée
secrétaire
de
séance.
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
11
MAI
2023
Aucune
remarque.
Le
procès-verbal
est
approuvé.
1.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- _
Devis
CARME
Sarl:
fourniture
et
pose
de
batterie
pour
l'alarme
incendie
à
l'Auberge
partie
Commerce
pour
un
montant
de
276.72€
TTC
-__
Devis
SARL
DA-SILVA
: Etude
et
estimation
de
travaux
pour
le
projet
de
construction
d'un
bâtiment
Foyer
de
fond
pour
un
montant
de
1 000
€
HT
2.
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
PETITE
ENFANCE
DE
LA
CC4R
N° D37 2023
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
un
nouvel
élu
de
la
commune
à
la
commission
Petite
Enfance
de
la
CC4R
en
remplacement
de
Monsieur
Jean-
Baptiste
MOLLIAT
;
Il propose
que
le
conseil
municipal
désigne
Madame
Mathilde
FAVRAT
;
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Par
15
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention(s)
:
-
DECIDE
d'adopter
la
nomination
de
Madame
Mathilde
FAVRAT
à
commission
Petite
Enfance
de
la
CCAR,
en
remplacement
de
Monsieur
Jean-Baptiste
MOLLIAT.
1/3 3.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DE
GARDERIE
PERISCOLAIRE
N°
D38_2023
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
et
de
la
garderie
périscolaire. il demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
point
concernant
le goûter
périscolaire, Demande
à
l'assemblée
d'en
modifier
le
règlement
intérieur;
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Par
15
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention(s) :
-
DÉCIDE
de
confier
aux
parents
d'élèves
dès
le
06
novembre
2023,
le
soin
de
fournir
le
goûter
pour
leurs
enfants
inscrits
en
périscolaire
après
la
classe
;
- _
DECIDE
d'en
modifier
le
règlement
intérieur,
4.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
LA
BIBLIOTHEQUE
DE
MEGEVETTE
N°
D39 2023
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales;
Concernant
l'exposition
des
Marionnettes
dirigé
par
Monsieur
LESCOT,
du
05
au
10
août
2023:
La
municipalité
souhaite
attribuer
une
subvention
exceptionnelle
à
la
bibliothèque
de
MEGEVETTE
« Au
pays
des
livres
» de
200.00
€ afin
de
participer
aux
frais :
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Par
15
voix
pour,
0
voix
contre
et
O
abstention(s)
:
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
de
200.00
€
à
la
bibliothèque
de
MEGEVETTE
«
Au
pays
des
livres»; DIT
que
ces
montants
seront
imputés
au
compte
65748
du
budget
principal
2023
:
5.
DEVIS
-
SARLRSC
: Paire
de
chaines
Mont
Blanc
pour
le tracteur
pour
un
montant
de
1 531.34
€
HT
-
ECHO
DE
L'ALPE
: animation
du
repas
des
ainés
pour
un
montant
de
400.00
€ TTC
=
CFTOCOM
: Devis
pour
bulletin
municipal
de
2024
pour
un
montant
de
2 959.00
€ TTC
2.
URBANISME
N°
de
dossier
Déposé
le
Demandeur
Terrain
Commentaires
Accordé
le
! Refusé
PCC7417423C0009
14/09/2023
|
M.
MOLLIAT
Samuel
Route
du
Vernet
Construction
d'une
maison
382
route
du
Vernet
individuelle
sur
3
niveaux
74490
Mégevette
PCO7417423C0010
|
02/10/2023
}
Mme
MISITI
Laëtitia
Route
des
Construction
d'une
maison
11
chemin
du
Meuraz
|
Moulins
individuelle
et
d'un
abri
accolé
74440
Mieussy
PCO7417423C0011
06/10/2023
|
M.
URBAN Jean
Pierre
|
Idem
Restructuration
d'un
ancien
|
Demande
de
pièces
104
Route
des
Monts
corps
de
ferme
en
habitation,
|
complémentaires
74490
Mégevette
Modification
des
façades,
|
18/10/2023
réfection
de
la
toiture,
renforcement
et
création
de
planchers.
Création
d'un
auvent
pour
véhicules.
DP07417423C0011
|
16/08/2023
|
M.
VO
Gnoc-Toan
Idem
Terrassement
et
construction
d'un
|
Demande
de
pièces
457
route
de
Lemy
ur
de
soutènement
dans
le
but
complémentaires
d'obtenir
une
surface
plate
pour
se
|
01/09/2023
garer
2/3 DP07417423C0014
26/10/2023
|
Mme
GRIVAZ
(chez
Arpent'alp} 767
Avenue
de
Savoie
74250
Viuz-en-Sallaz
Chez
Bastard
Division
parcellaire
en
vue
de
construire
DIA
2023-015
25/10/2023
|
Vente
Mme
CABUIS,
M,
CORNALI
/ M.
DELPECH
Le
crêt
rouge
Vente
de
terrain
Pas
de
préemption
6.
DIVERS
Prochaines
dates
à
retenir
:
Marché
de
Noël
de
l'APE
le
9
décembre
2023,
Téléthon
le 9 décembre
2023,
Cérémonie
du
11
novembre,
Repas
des
ainés
avancé
au
dimanche
3
décembre,
A
Savoir
:
M.
ie
Maire,
MAX
MEYNET-
Composteurs
obligatoires
chez
les
particuliers
à
partir
de
janvier
2024,
Recrutement
d'un
agent
pour
le
poste
cantine
et
entretien
des
bâtiments
communaux,
Commission
bâtiments
le
mercredi
25
octobre
2023
à
18h30,
Réunion
communication
le
jeudi
2
novembre
2023
à
18h30
Séance
levée
à 22
heures
30
PROCHAINE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PREVUE
LE
23
NOVEMBRE
2023
À
19H30
A
LA
SALLE
DES
FETES
Secrétaire
de
Séance,
CORDONNIER
Madame
Mathilde
FAVRAT
Ainsi fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
3/3
délibérations
du
Conseil