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Conseil Municipal - proc s verbal cm du 22 06 2022
Document publié le Vendredi 17 juin 2022 par la commune de Coimères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - proc s verbal cm du 22 06 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MENTION DE LA CONVOCATION AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Convocation du 17 juin 2022
La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le mercredi 22 juin 2022, à 20 heures, à la mairie, dont l’ordre du jour est le suivant :
Fixation des tarifs de la soirée du 13 juillet 2022,
Le Maire,
Jean Claude MORIN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-deux juin, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie de Coimères pour une réunion extraordinaire, sous la présidence de M. Loïc COSTENTIN, premier adjoint au maire.
Etaient présents : 6
MM. COSTENTIN Loïc,
Mmes DELAS Patricia, DUFIET Francette, SEYMOUR Evelyne
MM. DERNONCOURT Arnaud, ROUSSEAU Patrick,
Absents excusés : 9
MM. MORIN Jean Claude, RIVIER Alexis, Mmes HAZERA Rajaa, ROUSSEAU Josette, Mmes BIENAIMÉ Joëlle, MAGNAUDET Chantal,
MM. DÉGUDE Pascal, SANCHEZ Alejandro, VERGNAUD Laurent
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice, ont procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation de Monsieur DERNONCOURT Arnaud en qualité de secrétaire de séance. De plus, il a été décidé d’adjoindre à ce secrétaire, en qualité d’auxiliaire pris en dehors du conseil, Sylvie DUCHAMPS, secrétaire de mairie, qui assistera à la séance, mais sans participer aux délibérations.
Conformément au IV de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, qui prévoit, jusqu’au 31 juillet 2022, que « les organes délibérants des collectivités territoriales [...] ne délibèrent valablement que lorsque le tiers de leurs membres en exercice est présent. », Monsieur COSTENTIN précise que le quorum est atteint pour cette séance.
Délibération 2022_027 : Repas du 13 juillet 2022 – Fixation des tarifs
Monsieur COSTENTIN rappelle qu’il a été décidé d’organiser un repas, qui sera servi aux habitants de la commune le mercredi 13 juillet 2022.
Une participation financière sera demandée aux convives ; il convient d’en fixer le(s) montant(s).
Sur proposition de la commission, le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs suivants : - 5 € pour les personnes résidant à Coimères,
- 15 € pour les personnes extérieures à la commune,
- Gratuit pour les enfants de Coimères, de moins de 12 ans.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 20.