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Ordre du Jour - affiche cm11
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche cm11)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
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Ville des Pavillons-sous-Bois
ORDRE DU JOUR
INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
1. Présentation de l’état relatif aux indemnités de toute nature des élus municipaux
FINANCES
2. Budget « Ville » 2022 - Approbation du Budget Primitif 2022
3. Budget « Ville » 2022 - Vote des taux de fiscalité directe locale
4. Garantie d'emprunt accordée à SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE pour l'acquisition en VEFA de 32 logements situés au 159 Avenue Aristide Briand
SUBVENTIONS
5. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Année 2022
6. Attribution d’une subvention à l’Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture (A.P.J.C) - Année 2022 7. Attribution d’une subvention à l’association Accompagnement Scolaire des Pavillons (A.S.P.) - Année 2022 8. Attribution d’une subvention à l’association Espace des Arts - Année 2022 9. Attribution d’une subvention au Club Yvonne de Gaulle - Année 2022 10. Attribution d’une subvention au Stade de l’Est Pavillonnais (S.E.P) - Année 2022 11. Attribution d’une subvention au Stade de l’Est Pavillonnais Judo (S.E.P Judo) - Année 2022 12. Attribution d’une subvention à la Mission locale pour l’emploi Gagny - Villemomble - Les Pavillons-sous-Bois - Année 2022
13. Attribution de subventions à différentes associations
14. Attribution d’une subvention au collège Eric Tabarly - Année 2022
15. Attribution d’une subvention au collège Anatole France- Année 2022
CONVENTIONS
16. Convention régissant le portage des repas au « patio » avec VYV CARE ILE-DE-FRANCE à compter du 1er janvier 2022
17. Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service unique » (PSU) avec la Caisse d’allocations familiales pour la crèche Les berceaux de l’Ourcq
18. Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service unique » (PSU) avec la Caisse d’allocations familiales pour le multi accueil A Petits Pas
19. Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service unique » (PSU) avec la Caisse d’allocations familiales pour le multi accueil Les Petits Voyageurs
BIBLIOTHEQUE
20. Approbation du règlement de la bibliothèque municipale
RESSOURCES HUMAINES
21. Avantages en nature accordés au personnel communal - Année 2022 22. Adoption d'un protocole transactionnel entre madame Jasmina TRAN et la ville des Pavillons-sous-Bois 23. Adoption d'un protocole transactionnel entre monsieur Philippe QUENNEVAT et la ville des Pavillons-sous-Bois 24. Tableau des emplois – Budget principal de la Ville
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 4 avril 2022
LE MAIRE,
KATIA COPPI
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 11 AVRIL 2022 à 20 H 00
à l’Espace des Arts - Salle Mozart
Place Charles de Gaulle