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Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM15mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Sécurité sociale,
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Ville des Pavillons-sous-Bois
ORDRE DU JOUR
RAPPORT DE PRESENTATION
1. Rapport sur la situation de la ville en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES
2. Budget « Ville » 2021 – Rapport sur les Orientations Budgétaires
JURIDIQUE – MARCHÉS PUBLICS
3. Protocole transactionnel concernant l’indemnisation des dépenses engagées par EVASION 78 dans le cadre du marché public n° 19MS043 relatif à l’organisation d’une classe transplantée en pension complète pour l’école Julie Victoire Daubié 4. Protocole transactionnel concernant l’indemnisation des dépenses engagées par EVASION 78 dans le cadre du marché n°19MS044 relatif à l’organisation d’une classe transplantée en pension complète pour l’école Monceau 5. Protocole transactionnel concernant l'indemnisation des dépenses engagées par CAP MONDE dans le cadre du marché n°19MS041 relatif à l’organisation d’une classe transplantée en pension complète pour l’école Jules Verne 6. Protocole transactionnel concernant l’indemnisation des dépenses engagées par LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX dans le cadre du marché n°19MS047 relatif à l'organisation d’un séjour à la mer pendant les vacances d’été en juillet 2020
7. Protocole transactionnel concernant l’indemnisation des dépenses engagées par LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX dans le cadre du marché n°19MS050 relatif à l'organisation d’un séjour à la montagne ou à la campagne en juillet 2020
8. Protocole transactionnel concernant l’indemnisation des dépenses engagées par PEP DECOUVERTES dans le cadre du marché n°19MS045 relatif à l’organisation d’un séjour à la mer pour adolescents en juillet 2020
URBANISME
9. Allée Micheline - Mise à l'enquête publique pour désaffectation et déclassement de délaissés fonciers de l'ancienne ZAC des 5 sites
CONVENTIONS
10. Convention particulière pour la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
SUBVENTIONS
11. Contrat d’aménagement régional avec le Conseil Régional d’Ile de France 12. Convention avec la Métropole du Grand Paris au titre du fonds d’investissement métropolitain dans le cadre du remplacement de chaudières dans trois bâtiments communaux
13. Convention avec la Métropole du Grand Paris au titre du fonds d’investissement métropolitain dans le cadre de l’achat de deux véhicules électriques et de deux bornes de recharge
14. Convention d'objectifs et de financement 20-320 au titre des fonds locaux de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine Saint Denis relative au plan exceptionnel de soutien aux structures Petite Enfance dans le contexte de la crise sanitaire
SYNDICATS
15. Représentation-substitution de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre 16. Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la commune d'Ormesson-sur-Marne (94) au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'électricité
17. Adhésion au Syndicat Intercommunal funéraire (SIFUREP) de la commune de Vaucresson au titre de la compétence « service extérieur des pompes funèbres »
RESSOURCES HUMAINES
18. Avantages en nature accordés au personnel communal
19. Remboursement des frais de déplacement des agents – Budget principal de la ville
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 8 mars 2021
LE MAIRE,
CONSEILLÈRE DÉPARTEMENTALE
KATIA COPPI
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 MARS 2021 à 20 H 00
à l’Espace des Arts - Salle Mozart
Place Charles de Gaulle