Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - 0 ordre du jour 29 mars 2021
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 15 fevrier
Ordre du Jour - 0 ordre du jour 13 mai
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Ordre du Jour - 2021 12 13 ordre du jour CM
Ordre du Jour - ordre du jour 12 12 2022
Ordre du Jour - ordre du jour 18 decembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 03 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 03 2023)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 27 mars 2023 A 20 H
Salle des loisirs du Clos à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 – Finances – Budget 2023 : rapport sur les opérations budgétaires de 2022
N°2 – Finances – Budget 2023 : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2022 du budget
principal et des budgets annexes des Champs de Mazé et de la Bouchetière
N°3 – Finances – Budget 2023 : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2022
N°4 – Finances – Budget 2023 : reprise et affectation des résultats de l’exercice 2022
N°5 – Finances – Budget 2023 : modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement
N°6 - Finances – Budget 2023 : adoption des budgets supplémentaires
N°7 – Finances – Budget 2023 : fiscalité
N°8 - Commission d’harmonisation des maïs – Désignation d’un membre
N°9 - Intercommunalité : Communauté de communes Baugeois-Vallée : informations diverses
N°10 – Intercommunalité : Communauté de communes Baugeois-Vallée : présentation du rapport
d’activités de la communauté de communes
N° 11 – Aménagement du territoire – La Bouchetière : fixation des prix de vente des parcelles
N° 12 – Aménagement du territoire – Syndicat d’Energie du Maine-et-Loire : viabilisation du lotissement
de la Bouchetière
N° 13 – Patrimoine urbain et paysager – Syndicat d’Energie du Maine-et-Loire : réparations diverses
N° 14 – Patrimoine urbain et paysager – Syndicat d’Energie du Maine-et-Loire : participation à une
extension de réseau
N° 15 – Patrimoine urbain et paysager – Syndicat d’Energie du Maine-et-Loire : participation pour la mise
en place d’armoires numériques
N° 16 – Patrimoine urbain et paysager – Syndicat d’Energie du Maine-et-Loire : adhésion au groupement
de commandes sur l’énergie N° 17 – Développement économique – Droit de préemption : extension sur les zones artisanales
N° 18 – Développement économique – Droit de préemption sur les zones artisanales : transfert à la
communauté de communes
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT