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Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 9 slow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
) VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CO'VSE'L MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le I décembre 2024 à 18 h 00
sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire
Etaient présents à I'ouverture de la séance .'
M. Gérard TREMEGE
M. Pasca| CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE - M. GiIIes CRASPAY -
Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Roger- Vincent CALATAYUD - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUïREY - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. David LARRAZABAL - M. Amaury TROUSSARD - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Jordane JOUANOLOU - Mme Virginie SIANI WEMBOU - Mme Myriam MENDEZ - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - Mme Héloise DASSF conseillers municipaux.
Etaient absents :
- M. Frédéric LAVAL
- lVlme Laurence ANCIEN
- M. Kévin GIORDAN
- M. Pierre LAGONELLE
- M. Sélim DAGDAG
- M. Pierre SOULARD
B.P 31329 - 65013 TÀRBES CEDEX 9 @ 05 62 44 3ll 3ll FtLr : 05 62 44 38 00 E-mail : secxgen@,nairie-tarbes.fr Site : w"nw.larbes.fr
Avaient donné pouvoir :
- Mme Catherine MARALDI à M. Alain ROS
- M. Laurent TEIXEIRA à Mme Cinthia PEYRET
- Mme ÉIisabeth BRUNET à M. GiIIes CRASPAY
- M. Jean-Claude PIRON à M. Gérard TRÉMÈGE
- Mme Nathalie HUMBERT à M. David LARRAZABAL
- Mme Elisabeth ARHEIX à Mme Andrée DOUBRÈRE
- Mme Angélique BERNISSANT à M. Jean-Paul GERBET Mme JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
M. CAVAILLÈS quitte la séance après le vote de la délibération 26 « Convention entre le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Tarbes relative à la mise à disposition partielle de l'assistante sociale chargée du personnel » et ne donne pas pouvoir.
Le tableau des subventions individualisées accordées au titre de l'année 2024 est régulièrement actualisé de manière à prendre en compte diverses sollicitations de la part d'associations faisant part de leurs projets en cours d'année.
Sur avis favorable de la commission Administration générale, Finance, Ressources humaines, Commande publique du 2 décembre 2024, n est proposé au Conseil municipal :
subventions suivantes en tant que subventions de
POLITlQUE BENEFICIAIRE OBJET MONTANT
Développement
économique
TARBES
ANIMATION
Subvention
exceptionnelle
83 300 €
Développement
économique
DE Subvention
exceptionnelle
17 000 €
Vie associative
Association de Protection Animale
de la 9éme Vie
Subvention
exceptionnelle 1000€
TOTAL DES INSCRIPTIONS
FONCTIONNEMENT
NOUVELLES EN 101 300 €
- d'inscrire les crédits correspondants au budget principal ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte utile à cet effet, et notamment une convention d'objectifs (ou un avenant).
9 . BUDGET PRINGIPAL 2024 - SOUTIEN AU MONDE ASSOCIATIF - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES SUBVENTIONS INDIVIDUALISÉES
- d'attribuer les fonctionnement
lorrrce
lrounrsue Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
Pour:
Contre:
Abstention :
Ces propositions sonf adopfées.
43
37
POUR EXTRAIT CONFORME
J/
0
0
La secrétaire de séance,
Jordan JOUANOLOU
Le [\/aire,
Gé ,frREMEGE
La présente délibératian peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tibunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sê notification ou de sa publication èlectronique. Le tribunal administratif peut étre saisi par I'application infoîmatique « Télérccouts Citoyens » accessible par le site internet www.telerecaurs.fr ( htt ps: //www. te le rccouts.fr0 -