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Compte-Rendu - Compte rendu du 10.02.2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune d'Epiniac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 10.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
L'an
2026
et
le
10
février
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sous
la
présidence
de
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE
Maire
Présents
:
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE,
Maire,
Mmes
:LAURENT
Régine,
CHOQUET
Anne-
Laure,
DUCOUX
Soazig
(arrivée
à
20h43),
PASSIER
Géraldine,
TRUFFLET
Joëlle,
DESNOS
Sophie,
MM:
DESPRES
Jean-Louis,
BOURGEAULT
Thierry,
GAUTRIN
Eric,
DE
LA
CHESNAIS
Arnaud
(arrivé
à
20h45),
HARDY
Benoît,
RUAUX
Philipe.
Excusé
ayant
donné
procuration
: M.
ROZIL
Jérôme
à
M.
HARDY
Benoît
Nombre
de
membres
e__
Afférents
au
Conseil
municipal
: 14
e
Présents
: 13
Date
de
la
convocation
: 03/02/2026
Date
d'affichage
: 03/02/2026
A
été
nommé(e)
secrétaire
: M.
DESPRES
Jean-Louis
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
1
Présentation
et
validation
des
comptes
financiers
uniques
(CFU)
de
la
Commune,
2-
Présentation
et
validation
des
comptes
financiers
uniques
(CFU)
du
Lotissement
le
Courtil
de
la
Fontaine,
3-
Proposition
d'affectation
du
résultat
2025
du
budget
principal
« Commune
»,
4-
Attributions
des
subventions
communales
à
caractère
social
au
titre
de 2026,
5-
Modification
des
tarifs
de
fournitures
de
voirie,
6-
Modification
des
tarifs
de
la
salle
polyvalente,
7-
Validation
de
devis,
8-
Questions
diverses
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
13
janvier
2026
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
le
Maire
explique
que
les
points
1,
2
et
3
ne
peuvent
pas
être
votés
en
raison
du
non-retour
du
CFU
par
la
Trésorerie. Madame
le
Maire
présente
les
CFU
de
la
Commune
et
du
lotissement
Le
Coutil
de
la
Fontaine,
la
validation
sera
effectuée
lors
du
prochain
Conseil
municipal.
4-
Attributions
des
subventions
communales
à
caractère
social
au
titre
de
2026,
Ref
:
2026_02_07
Madame
DUCOUX
présente
les
demandes
de
subventions
déposées
au
titre
de
l’année
2026
par
les
associations
Communales.
Celles-ci
œuvrent
en
effet
sur
le
territoire
communal
en
faveur
des
Epiniacais-es.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide :
D'AUTORISER
le
versement
des
subventions
présentées
ci-dessous
pour
un
montant
total
au
titre
de
l’exercice
2026
de
6
170
€
conformément
au
tableau
récapitulatif
ci-dessous
:
Associations
|
Montants
Demande
Subvention
communales
. |
accordés
en
associations
accordée
2025
2026
ASSP
1500€
2000€
1500€
Arc
en
Ciel
300
€
320
€
320€
UNC
500€
500€
500
€
APEL
1000€
1000€
1000€
Au fil
du
Temps
|
200€
200
€
200€
Détente
et
1000
€
1200€
1000
€
loisirs Club
des
ainés
|
400€
500
€
400€
ACCA
500€
500
€
500€
Comité
des
750
€
800
€
750€
fêtes 3 petits
pas
Non
sollicitée
Un
lien
pour
Non
sollicitée
tous Les
fous
du
Non
sollicitée
Coucou Cœurs
des
Non
sollicitée
Vésins Les
Manjous
Non
sollicitée
d’la
sabotée
Club
Non
sollicitée
cyclotourisme Maison
Rural
Non
sollicitée
de
France
TOTAL
6150€
7020€
6170€
DE
PRECISER
que
les
crédits
de
paiement
correspondants
seront
prélevés
sur
le
budget
primitif
de
la
commune
au
titre
de
l'exercice
2026,
sur
l’imputation
comptable
:chapitre
65
article
65748
«
subventions
de
fonctionnement
aux
autres
personnes
de
droit
privé
».
ilest
acté
que
la
commune
participera
à
la
gerbe
pour
la
commémoration
du
11
novembre.
M.
GAUTRIN,
président
de
l'UNC
ne
prend
pas
part
au
vote
{pour
:12
contre
:O
abstention
:O
ne
prend
pas
part
au
vote
:2
Mr
Gautrin,
Président
du
Club
des
aînés
et
Mr
Roizil,
Président
du
comité
des
fêtes)
5-
Modification
des
tarifs
de
fournitures
de
voirie.
Ref
:2026_02_08
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
tarifs
des
fournitures
de
voirie
doivent
être
actualisés
au
titre
de
l’année
2026.
L'entreprise
FRANS
BONHOMME
a été
sollicitée
et
propose
les
tarifs
suivants :
Tube
ECOBOX
SN8
1D300
0D350
6
M
: 70
€ TTC
Tube
ECOBOX
SN8
1D215
OD250
6
M
: 75€
TTC
Tube
ECOBOX
1D400
OD465
SN8
6M
: 130
€ TTC
Grille
Plate
Capto
+PMR
C250
600NF
: 150
€ TTC
Grille
Plate
Capto
+PMR
C250
5S00NF
: 95
€ TTC
GR
CONCAVE
CARPMR
AV
CAD
500
C250
: 140€
TTC
TUYAU
BETON
ARME
AVEC
JOINT
D300
2,40
M
: 115
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
municipal
décide
:
-
D'ACTUALISER
les
tarifs
de
fournitures
de
voirie
au
titre
de
l’année
2026
comme
indiqué
ci-dessus.
A
l'unanimité
(pour
: 14
contre
: O
abstentions
: 0} 6-
Modification
des
tarifs
de
la
salle
polyvalente
.Ref
:2026
02
09
Vu
la
délibération
2025-10-59
fixant
les
tarifs
de
locations
des
salles
Polyvalente
et
de
la
Motte
au
titre
de
l'année
2025,
Considérant
qu'il
est
proposé
comme
chaque
année,
de
revoir
et
fixer
les
nouveaux
tarifs
applicables
à
compter
du
1er
janvier
2026
:
Considérant
que
les
gratuités
de
la
salle
polyvalente
doivent
être
précisées
:
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
:
-
DE
FIXER
ET
METTRE
À
JOUR
les
tarifs
tels
que
présentés
ci-dessous
à
compter
du
ler
janvier
2026
:
Tarifs
de
location
de
la
saile
potyvalente.
2025
2026
Personnes
domiciliées
dans
la Commune
:
salle
journée
{avec
vidéoprojecteur
et micro}
357
€
357
€
salle
2ème
journée
197
€
197
€
vin
d'honneur
15
€
15€
repas
des
associations
communales
131€
131€
associations
communales
{loto,
concours
de
belote,
thé
dansant...
109
€
109
€
Personnes
domiciliées
hors Commune
!
|
salie journée
(avec
vidéoprojecteur
et
micro)
ane
A8i
€
salle
2ème
journée
239
€
243
€
vin
d'honneur
108
€
110
€
associations,
coopératives
où
aulres
organismes
(avec
vidéoprojecteur
et
micro]
204
€
207
€
entreprises
AA
481
€
Une
caution
de
1
000
€
est
demandée
aux
locataires
de
la
salle.
Par
ailleurs,
pour
les
frais
de
chauffage,
compte
tenu
de
l'augmentation
du
coût
de
l'énergie,
le
tarif
retenu
est
de
0.60
€
le
kWh.
La
gratuité
de
la
salle
est
accordée
pour :
-
les
associations
communales
:une
fois
par
an
(1ére
location
gratuite)
puis
une
location
gratuite
toutes
les
5
locations, —
le téléthon
et
octobre
rose
—
les
activités
de
l’école,
sur
le temps
scolaire,
—
les
assemblées
générales
des
associations
communales,
la journée
des
classes
de
la
commune
- D'AUTORISER
Mme
le
Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
A
l'unanimité
(pour
: 14
contre
: O abstentions
: O)
7-VMalidation
de
devis
Ref
: 2026
02_10
Devis
présentés
par
M.
BOURGEAUËET
et
Mme
LAURENT
:
-
Proposition
de
prestation
de
balayage
par
ENTRAM
:2
616
€
HT
soit
2
877.60
€
TTC
-
Proposition
de
livraison
de
sable
et
de
gravier
par
TBL
:2
070.00€
HT
soit
2
484.00
€
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
-
DE
VALIDER
le
devis
de
l’entreprise
ENTR'AM
pour
la
prestation
de
balayage
pour
un
montant
de
2
877.60
€ TTC
-
DE
VALIDER
le
devis
de
l’entreprise
TBL
pour
un
montant
de
2
484.00
€
TTC
A
l'unanimité
{pour
: 14
contre
: O
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
Points abordés
par
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
:
*
planning
pour
la tenue
du
bureau
de
vote
le
15
mars
2026 :
Madame
le
Maire
fait
passer
un
planning
afin
que
les
conseillers
s'inscrivent
pour
la
tenue
du
bureau
de
vote
le
15
mars
prochain.
°
Busage
rue
de
la
Barbière
:La
commune
s'était
engagée
à
buser,
rue
de
La
Barbière
vers
le
lotissement
«
Courtil
de
la
Fontaine
».
Cette
opération
pourra
s'effectuer
à
la
fin
des
travaux
de
l'école,
dans
le
cadre
d’un
aménagement
global
pour
en
sécuriser
les
accès,
eCourrier
de
lassociation
TERBEL
:
Madame
le
Maire
lit
un
courrier
de
l'association
TERBEL
qui
souhaiterait
organiser
un
évènement
festif
le
5
septembre
2026
sur
la
commune. Procédure
judiciaire
: Madame
le
Maire
informe
le
conseil
qu’un
citoyen
va
saisir
le
tribunal
administratif
et
la
commission
d'accès
des
actes
administratifs
(CADA)
concernant
une
demande
de
transmission
de
documents.
eChaises
de
la
salle
polyvalente:
le
fournisseur
est
surpris
de
l'usure
des
assises,
il
va
renvoyer
une
vingtaine
de
nouvelles
assises
et
des
tampons.
« Dates
à
retenir:
+
17
février
: Commission
Finances
Fonctionnement
9h30
e
24
février
: Commission
Finances
Investissement
9h30
+
3 mars
: Commission
Finances
20h
e
10
mars :
Conseil
Municipal
Budget
19h00
Points
abordés
par
M.
BOURGEAULT
:
M.
Bourgeault
présente
le
bilan
de
la
commission
voirie.
Une
vitesse
excessive
a
été
constatée
sur
la
route
de
La
Croix
de
Pierre,
la
pose
de
panneaux
de
limitation
à
50
est
envisagée,
à
une
distance
maximale
de
150
mètres
de
l'entrée
du
lieu-
dit. La
commission
a
étudié
la
demande
de
particuliers
souhaitant
acquérir
un
chemin
communal
à
La
Ville
Jean.
Une
délibération
sera
prise
au
prochain
conseil
pour
lancer
la
procédure
et
l'enquête
publique
ultérieurement.
La
commission
s’est
déplacée
pour
trouver
un
emplacement
d’abri
bus
entre
le
Croiset
et
la
Pommerais,
la
demande
auprès
de
la
Région
a
été
transmise.
Point
abordé
par
Mme
LAURENT
:
Madame
Laurent
évoque
les
bons
retours
sur
la
plantation
rue
du
presbytère
avec
Breizh
Bocage
et
les
enfants.
Points
abordés
par
les
conseiller-es
municipaux :
e
Sophie
DESNOS
demande
l’âge
des
jeunes
pour
le
dispositif
argent
de
poche,
il faut
avoir
16
ans
dans
l’année.
e
Joëlle
TRUFFLET
transmet
l'information
de
plusieurs
habitants
du
lotissement
du
Coutil
de
la
Fontaine,
le
sens
interdit
est
souvent
emprunté
et
le
panneau
indiquant
le
lotissement
n’est
pas
visible.
De
plus
la
visibilité
à
la
sortie
du
lotissement,
rue
du
Douet
des
Roches,
est
limitée.
|| faudrait
retirer
quelques
lamelles
des
panneaux
occultants,
les
riverains
vont
être
sollicités. e
Arnaud
de
LA
CHESNAIS
informe
que
le
pylône
situé
à
Haute
Porte
va
être
remonté
de
6
mètres.
e
Eric
GAUTRIN
informe
qu'il
y
a
des
personnes
qui
seront
bénévoles
pour
le
réaménagement
de
l’église
de
St
Léonard.
Séance
levée
à
: 22:19
En
mairie,
le
12/02/2026
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
SYLVIE
RAMÉ-PRUNAUX
Jean-Louis
DESPRES