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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Beauzelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
HÔTEL DE VILLE
Adresse temporaire : 8 rue du Pigeonnier - CS 90218 • 31705 - Beauzelle Cedex
05 62 21 32 50 • contact@mairie-beauzelle.fr • www.beauzelle.fr
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LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil Municipal
Séance du 15.12.2025
Date N° délibération Thème Intitulé
15 octobre 2025 2025.07.01 Administration générale Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) pour l’année 2025
15 octobre 2025 2025.07.02 Administration générale
Mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption de
l’accord de gestion entre la Métropole et la commune de Beauzelle pour
les années 2025, 2026 et 2027
15 octobre 2025 2025.07.03 Administration générale
Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité des Services publics de
l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – Exercice
2024
15 octobre 2025 2025.07.04 Culture Projet d’établissement de l’école de musique municipale 2026-2028 HÔTEL DE VILLE
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15 octobre 2025 2025.07.05 Ressources Humaines
Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
principal 2ème classe à temps complet en qualité d’ATSEM auprès du
Pôle Petite Enfance, Education, Jeunesse et Sport
15 octobre 2025 2025.07.06 Ressources Humaines
Recrutement de trois agents contractuels pour accroissement
temporaire d’activité – Création de trois postes d’adjoints techniques
contractuels à temps complet – Pôle Petite Enfance, Education,
Jeunesse et Sport
15 octobre 2025 2025.07.07 Ressources Humaines
Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire
d’activité. Création d’un poste d’adjoint technique contractuel à temps
complet - Pôle Petite Enfance, Education, Jeunesse et Sport
15 octobre 2025 2025.07.08 Ressources Humaines
Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire
d’activité. Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine
contractuel à temps complet - Pôle Cohésion et Dynamiques
Territoriales
15 octobre 2025 2025.07.09 Ressources Humaines
Création et suppression de postes dans le cadre des avancements de
grade pour l’année 2026
15 octobre 2025 2025.07.10 Ressources Humaines
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2029 pour les
agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC HÔTEL DE VILLE
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15 octobre 2025 2025.07.11
Finances et commande
publique
Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale de la ville
de Beauzelle
15 octobre 2025 2025.07.12
Finances et commande
publique
Ouverture par anticipation des crédits d'investissement sur l'exercice
2026
Dépôt des délibérations en préfecture le 17.12.2025 et publication sur le site le 18.12.2025 pour une durée de deux mois.