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Compte-Rendu - 2 octobre 2017
Document publié le Lundi 2 octobre 2017 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 octobre 2017)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu du conseil municipal
du 2 octobre 2017 à 19 H 30
Etaient présents : LEDAUPHIN M, L.ALLEFRESDE, P.JAUSSAINT, R.SOULERIN, PH.GOMEZ, JC.BONNAUD, R.TESTON
Représenté : R.PETROLACCI
1) Délibération : Maîtrise d’œuvre bâtiment salle polyvalente
La question est reportée.
2) Délibération : Travaux calade de Méjeanne
La question est reportée dans l’attente de connaître le montant des recettes à percevoir. Une souscription est lancée par l’intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Tout le monde peut y participer. Les dons permettent une réduction d’impôts.
3) Délibérations :CDC Val de Ligne
- Modification des statuts : nouvelles compétences : voirie d’intérêt communautaire Maison des services publics
- Rapport d’activités 2016 : lecture par L.ALLEFRESDE et remise aux membres présents
Vote : unanimité pour
4) Délibération : Renouvellement contrat assurance risques statutaires : Le contrat actuel se termine au 31/12/2017. Le conseil municipal a donné mandat au centre de gestion pour lancer une consultation.
La société CNP/SOFAXIS a été retenue pour une durée de 4 ans.
Vote : unanimité pour
Après quelques questions et communications diverses la séance est close.