Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 012 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 012 recueil des actes administratifs special Document publié le Vendredi 11 août 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil 41 2023 08 012 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Liberté

Egalité

Fraternité

LOIR-ET-CHER

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°41-2023-08-012

PUBLIÉ LE 11 AOÛT 2023Sommaire

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher / Service eau et

biodiversité

41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse (8 pages) Page 3

2Direction départementale des Territoires de

Loir-et-Cher

41-2023-08-10-00005

20230810_AP_sécheresse

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 3PRÉFET . Direction départementale des territoires

DE LOIR-ET-CHER

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRÊTÉ du 1.0 AOÛT 2923 |

mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher

LE PRÉFET DE LOIR-ET-CHER,

Vu le code de l'environnement et notamment les articles L. 211-1 à L. 211-3 et L. 214-1 à L. 214-8 dans sa partie législative, et les articles R. 211-66 à R. 2711-70, R. 212-1 et R. 214-1 à R. 2176-14 dans sa partie réglementaire ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République du 6 janvier 2021 nommant en conseil des ministres M. François PESNEAU, préfet de Loir-et-Cher ;

Vu l'arrêté ministériel du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R.214-1 du code de l'environnement ;

Vu le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin Loire- Bretagne approuvé par la préfète coordonnatrice du bassin Loire-Bretagne en date du 18 mars 2022;

Vu l'arrêté préfectoral régional n°22.016 du 28 janvier 2022 d'orientations pour la mise en œuvre coordonnée des mesures de restriction ou de suspension provisoire des usages de l'eau en période de sécheresse dans le bassin Loire-Bretagne ;

Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-03-23-00001 du 23 mars 2023 pour le déclenchement du niveau de vigilance sécheresse en Loir-et-Cher au titre de l'année 2023 ;

Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-04-25-00007 du 25 avril 2023 portant autorisation des prélèvements agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant de la Loire ;

Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-05-10-00002 du 10 mai 2023 relatif aux mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher, dit « arrêté-cadre sécheresse départemental » ;

Vu l'arrêté préfectoral n°41-2023-08-03-00005 du 3 août 2023 mettant en œuvre les mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher ;

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Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS

Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher.gouv.fr Messageries ddt@loir-ct-cher.gouv.fr ou ddt-eauéloir-et-cher. gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 4Considérant les débits moyens journaliers mesurés à partir des stations de référence principales des services de l'État, disponibles sur le site Hydroportail : https://hydro.eaufrance.fr] ;

Considérant la nécessité de mettre en œuvre les mesures correspondantes afin d'assurer la préservation des intérêts mentionnés à l'article L. 2114 du code de l'environnement ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires de Loir-et-Cher,

ARRÊTE

Article 1 - Abrogation de l'arrêté en vigueur

L'arrêté préfectoral n°41-2023-08-03-00005 du 3 août 2023 est abrogé.

Article 2 - Niveau de gravité des zones d'alerte sécheresse

Les zones d'alerte et leurs niveaux de gravité, en référence à l'arrêté préfectoral n°41-2023-05-10- 00002 du 10 mai 2023 relatif aux mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l’eau en période de sécheresse en Loir-et-Cher, sont les suivants :

Code zone nodale | Zone d'alerte Station de référence Niveau de gravité

NORD LOIRE

Agr L'Aigre L'Aigre à Romilly-sur-Aigre Vigilance

Lr2 Loir amont Le Loir à Villavard Vigilance

Lr1 Loir aval Le Loir à Durtal Vigilance

Lr2 La Braye La Braye à Valennes Vigilance

Lre2 La Brenne La Brenne à Villedomer

Lre3 Affluents Loire amont |L'Ardoux à Lailly-en-Val

Mv Les Mauves Les Mauves à Meung-sur-Loire

Cis La Cisse amont La Cisse à Coulanges

Lre2 Affluents Loire aval La Cisse à Nazelles-Négron

SUD LOIRE

Lre2 La Masse La Brenne à Villedomer

Lre3 Le Beuvron en à Montrieux-en- Vigilance

Lre3 Le Cosson Le Cosson à Chailles nee. |

Ch1 Le Cher Le Cher à Selles-sur-Cher Vigilance

Sau La Sauldre La Sauldre à Pruniers-en- Sologne Vigilance

Fz Le Fouzon Le Fouzon à Meusnes Vigilance

La liste des communes concernées par chacune de ces zones d'alerte figure en annexe 1 du présent arrêté, et la carte constatant le franchissement des seuils de référence en annexe 2.

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Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS

Téléphone : 02 54 55 73 50 Site [Internet : www.loir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddt@loir-et-cher.gouv.fr ou ddt-cauta loir-et-cher.gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 5Article 3 - Mesures de limitation et de suspension des usages de l’eau

Le statut des niveaux d'alerte et d'alerte renforcée pour les zones précitées implique la mise en place de mesures de limitations et de restrictions de certains usages de l'eau, définies à l’article 6 de l'arrêté-cadre sécheresse départemental.

L'ensemble de ces mesures sont consultables sur le site internet de la préfecture de Loir-et-Cher, sous les rubriques « Actions de l'État/Environnement/Eaux et milieux aquatiques /Sécheresse/ Sécheresse dans le Loir-et-Cher »: www.loir-et-chergouv.fr et sur le site internet PROPLUVIA https://propluvia.developpement-durable.gouv.fr.

Article 4 - Dérogations

Des dérogations aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté-cadre sécheresse départemental sont prévues à l’article 6 pour certains usages agricoles (soit pour les eaux superficielles, soit pour les eaux souterraines), et à l'article 10 pour les vidanges de plans d'eau par des pisciculteurs professionnels (sur demandes adressées à la DDT de Loir-et-Cher).

Le formulaire de demande de dérogation pour la vidange des étangs figure à l'annexe 4 de l’arrêté- cadre sécheresse départemental, disponible sur le site internet de la préfecture de Loir-et-Cher, sous les rubriques « Actions de l'État/Environnement/Eaux et milieux aquatiques /Sécheresse/ Sécheresse dans le Loir-et-Cher »: www.loir-et-cher.gouv.fr.

LE

Article 5- Mesures de restriction liées aux prélèvements dans les complexes aquifères de Beauce blésoise et leurs cours d'eau tributaires

Compte tenu que le niveau d'alerte renforcée (DAR) est déclenché à la station d'alerte de la Cisse à Coulanges, comme précisé à l'article 2 du présent arrêté, les prélèvements pour l'irrigation sont interdits du vendredi au dimanche, de 12 heures à 19 heures, excepté pour les cultures maraîchères.

Article 6 - Affichage

Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Loir-et-Cher et affiché dès réception dans l'ensemble des mairies du département, pendant une durée minimale d’un mois.

Article 7 - Recherche des infractions et sanctions

En vue de rechercher et constater les infractions, les services chargés de la police de l'eau ainsi que les services de gendarmerie et de police ont accès aux locaux, installations et lieux où sont réalisées les opérations à l'origine des infractions, dans les limites fixées par les articles L. 172-4 et L.172-5 du code de l’environnement.

Est passible d'une peine de six mois d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, en application de l'article L. 173-4 du code de l'environnement, le fait de faire obstacle aux fonctions exercées par les fonctionnaires et agents habilités à exercer des missions de contrôle administratif ou de recherche et de constatation des infractions.

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| Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS

Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : xir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddt@loir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eau(@loir-et-cher.gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 6Conformément à l'article R. 216-9 du code de l'environnement, tout contrevenant aux mesures du présent arrêté encourt une peine d'amende prévue pour les contraventions de 5° classe, éventuellement cumulative, à chaque fois qu'une infraction à été constatée.

Par ailleurs, le non-respect du débit à réserver aux milieux aquatiques définis par l'article L. 216-7 du code de l'environnement est réprimé d’une amende pouvant aller jusqu'à 75 000 euros. Cette sanction pourra être accompagnée d'une mise en demeure de respecter le présent arrêté en application de l'article L. 216-1 du code de l'environnement.

Article 8 - Période de validité de l'arrêté

Cet arrêté est applicable à compter du samedi 12 août à OhO0 et jusqu’au 30 novembre 2023.

Article 9 - Exécution

Le Secrétaire général de la préfecture, les maires des communes concernées, le Directeur

départemental des territoires de Loir-et-Cher, le Commandant de groupement de gendarmerie de Loir-et-Cher, le Directeur départemental de la sécurité publique et le service départemental de l'Office Français de la Biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Blois, le TO AOÛT 2023

Le Préfet,

q— re |

François PESNEAU

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication de la présente décision au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles

R.421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l'administration. : — Un recours gracieux, adressé à M. le Préfet du Loir-et-Cher,Place de la République -— B.P. 40 299 — 41 006 BLOIS CEDEX - un recours hiérarchique, adressé au Ministère de la Transition Écologique - Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature - Direction de l'Eau et de la Biodiversité ;

Après Un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou

implicite de l’un de ces recours.

- Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45 057 ORLEANS Cedex 1 |

Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible par le site internet Www.telerecours.fr - ° U -

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Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddtloir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eau@loir-et-cher. gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 7ANNEXE 1

Liste des communes concernées

Zones en DSA :

Zone nodale des affluents LOIRE Aval

INSEE COMMUNE

41137 Mesland

41144 Monteaux

41234 Santenay

41055 Valloire-sur-Cisse

41167 Veuzain-sur-Loire

Zone nodale du Cosson

INSEE | COMMUNE

41018 Blois - secteur Sud Loire

41029 Candé-sur-Beuvron

41032 Chailles

41034 Chambord

41071 Crouy-sur-Cosson

41085 La Ferté-Saint-Cyr

41104 Huisseau-sur-Cosson

41129 Maslives

41148 Montlivault

41204 Saint-Claude-de-Diray

41212 Saint-Gervais-la-Forêt

41260 Thoury

41285 Villeny

41295 Vineuil

41297 Yvoy-le-Marron

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Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS

Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www..loir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddt@loir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eau@loir-et-cher.gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 8Zones en DAR :

Zone nodale de la Brenne

INSÉE COMMUNE

41007 Authon

41107 Lancé

41182 Pray

41199 Saint-Amand-Longpré

41205 Saint-Cyr-du-Gault

41208 Saint-Étienne-des-Guérets

41213 Saint-Gourgon

41278 Villechauve

41286 Villeporcher

Zone nodale des affluents LOIRE Amont

INSEE COMMUNE .

41008 Avaray

41018 Blois - secteur Nord Loire

41047 La Chaussée-Saint-Victor

41058 Concriers

41066 Courbouzon

41069 Cour-sur-Loire

41105 Josnes

41114 Lestiou

41134 Menars

41136 Mer

AN55 Muides-sur-Loire

41206 Saint-Denis-sur-Loire

41207 Saint-Dyé-sur-Loire

41220 Saint-Laurent-Nouan

41245 Séris

41252 Suèvres

41292 Villexanton

Zone nodale de la Cisse

INSEE COMMUNE

41009 Averdon

41019 Boisseau

41027 Briou

41035 Champigny-en-Beauce

41057 Conan

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Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher — 31 mail Pierre Charlot 41 000 BLOIS Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddt@loir-et-cher.gouv.fr ou ddt-cauf@loir-et-cher. gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 941091 Fossé

41093 Françay

41098 Gombergean

41101 Herbault

La Chapelle-Saint-Martin-en-

Plaine 41039

41040 La Chapelle-Vendômoise

41121 La Madeleine-Villefrouin

41108 Lancôme

41109 Landes-le-Gaulois .

41178 Le Plessis-l'Échelle

: 41119 Lorges

41123 Marchenoir

41128 Marolles

41130 Maves

41156 Mulsans

41188 Rhodon

41191 Roches

41203 Saint-Bohaire

41221 Saint-Léonard-en-Beauce

41223 Saint-Lubin-en-Vergonnois

41230 Saint-Sulpice-de-Pommeray

41253 Talcy

41261 Tourailles

41142 Valencisse

41276 Villebäarou

41281 Villefrancoeur

41284 Villeneuve-Frouville

41288 Villerbon

Zone nodale de la Masse

INSEE COMMUNE

41045 Chaumont-sur-Loire

41189 Rilly-sur-Loire

41267 Vallières-les-Grandes

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Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher.gouv.fr Messageries : ddt@loir-et-cher.gouv.fr ou ddt-eaug loir-et-cher.gouv.fr

Direction départementale des Territoires de Loir-et-Cher - 41-2023-08-10-00005 - 20230810_AP_sécheresse 10ANNEXE 2

Cartographie des zones d'alertes constatant le franchissement des seuils d'alerte

2

PRÉFET DE LOIRÆT-CHER

FR

Eau

Légende

C1 Zones d'alerte sécheresse

© Périmètre de la Beauce Blésoiss

© Périmètre de la Beauce Centrale

sm Cours d'Eau

Niveaux d'alerte

EM Alerte renforcée

En Crise

£T1 Alerte nappe souterraine de Beauce

LE Crise nappe souterraine de Beauce

NN.

LH

LL.

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Document : zanes aerte sérhererte qgi A . 3 Service Connaissance des Territoires et Prospective

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Téléphone : 02 54 55 73 50 Site Internet : www.loir-et-cher. gouv.fr Messageries . ddtf&loir-et-cher.souv.fr ou ddt-cau@loir-et-cher.gouv.fr

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