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Déliberation - Liste DES Deliberationsexaminees au cm du 09 07 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberationsexaminees au cm du 09 07 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
« Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
AMIE rit
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 JUILLET 2024 à 18h30.
Elus présents : Christophe ANTUNES, Alain BARBATO, Sylvie BARRAL, Charlotte BARRERE, Natacha BOFF, Karine BOMMENEL, François CARLI, Jérôme CARMINATI, Claude CONAN, Aurélie DELWARTE, Océane ESCLEVNE, Ludivine FABRE, Michel FEGER, Marie-Laure FREINEX, Laëtitii GAILLARD, Jennifer GALISSAIRE, Olivia GEMTU-CHANTRY, Gérard GUILLEN, Thibault HERY, , Emmanuel LE PARGNEUX, Pierre MEURIN, Jean-Pierre MOREL, Stéphane OUSTRIC, Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA, Mireilla RAVELOSON, Hervé ROUQUETTE, Valère SEGAL, Maria-Christina TEVAR, Stéphane VAUQUOY.
Elus absents, mais représentés : Mme Claire LAPEYRONIE, a donné procuration à
M. Christophe ANTUNES ; Mme Nathalie GODART a donné procuration à Mme Natacha BOFF ; M. Ludovic NICOLAS a donné procuration à Mme Aurélie DELWARTE ; M. Michel ONDE a donné procuration à Mme Karine BOMMENEL
Délibération N° 01 du CM du 09-07-2024 : Election du Maire :
- PREMIER TOUR DU SCRUTIN -
S’est présenté comme candidat à l’élection du Maire :
- M. Valère SEGAL
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a mis son bulletin de vote dans l’urne de vote disposée à cet effet.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
> Nombre de conseillers municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... 6
> Nombre de bulletins trouvés dans l’urne..…..........................................................….…. 27
> À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral 2
> RESTE, pour le nombre des suffrages EXPRIMÉS... nue mrninsens 25
2 MOIS ABSGUE rc nm anemsaece sommes mme mnaenen cnarensen 13
Mônsieur Valère SEGAL à 0DlENU 2 ssecemssmeceeennesensusmeannnnsvenveennes 25 voix.
Monsieur Valère SEGAL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Maire de la commune de Pont-Saint-Esprit.
Délibération N° 02 du CM du 09-07-2024 : Fixation du nombre des adjoints au Maire — Fixation à 9 adjoints au Maire Approuvée à l’unanimité.
1/4 can! COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
Délibération N° 03 du CM du 09-07-2024 : Election des adjoints :
- ELECTION DES NEUF ADJOINTS AU MAIRE -
Une liste a été déposée :
- Une liste de neuf adjoints a été déposée par la liste « DEMAIN PONT-SAINT-ESPRIT ».
Il s’est agi d’un vote à bulletins secrets.
Le dépouillement du scrutin de liste a donné les résultats suivants :
> Nombre de conseillers municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... 6
+ Nonibre ds bulles trous dons le. ee oo e muse em smonmsrinmons 27
> À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral. 0
> RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... 27
> Majorité absolue... 14
Ayant obtenu la majorité des suffrages, ont été proclamés 9 adjoints au maire dans l’ordre ci- dessous et ont été immédiatement installés, les conseillers municipaux suivants : 1- Claude CONAN
2- Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA
3- Stéphane VAUQUOY
4- Karine BOMMENEL
5- Jérôme CARMINATI
6- Natacha BOFF
7- Hervé ROUQUETTE
8- Charlotte BARRERE
9- François CARLI
Délibération N° 04 du CM du 09-07-2024 : Lecture de la Charte de l’élu.e - Les 33 élus présents ou représentés (Unanimité des suffrages exprimés) ont entendu et ont pris acte de la lecture de la Charte de l’élu.e local.e, de sa distribution ainsi que la distribution d’une copie du chapitre IT du titre IT du CGCT.
Délibération N° 05 du CM du 09-07-2024 : Installation de nouveaux conseillers municipaux suite à la démission de certains conseillers municipaux :
- Monsieur Thibault HERY en sa qualité de conseiller municipal sur la liste « Renouveau Spiripontain ».
- Madame Jennifer GALISSAIRE en sa qualité de conseillère municipale sur la liste « Renouveau Spiripontain ».
- Monsieur Christophe ANTUNES en sa qualité de conseiller municipal sur la liste « Pont d’abord ».
- Madame Sylvie BARRAL en sa qualité de conseillère municipale sur la liste « Demain Pont-Saint- Esprit ».
2/4 Font COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
- Monsieur Jean-Pierre MOREL en sa qualité de conseiller municipal sur la liste « Demain Pont- Saint-Esprit »,
- Madame Maria-Christina TEVAR en sa qualité de conseillère municipale sur la liste « Demain Pont-Saint-Esprit ».
Délibération N° 06 du CM du 09-07-2024: Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 07 du CM du 09-07-2024 : Fixation du nombre de membres du conseil
d'administration du CCAS - Approuvée à l’unanimité avec 6 abstentions (E. LE PARGNEUX, A. DELWARTE, P. MEURIN, L. NICOLAS, T. HERY, J. GALISSAIRE).
Délibération N° 08 du CM du 09-07-2024: Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS — Vote à bulletins secrets - Approuvée à l’unanimité, ont été élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste pour siéger au conseil d’administration du CCAS de Pont-Saint-Esprit, les élus du conseil municipal suivants :
LISTE « DEMAIN PONT-SAINT-ESPRIT »
Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA
Olivia GEMTU CHANTRY
Sylvie BARRAL
Marie-Laure FRENEIX
Mireilla RAVELOSON
François CARLI
LISTE «RENOUVEAU SPIRIPONTAIN »
Ludovic NICOLAS
(non élue restant sur la liste : Jennifer GALISSAIRE)
LISTE « PONT D’ABORD »
Claire LAPEYRONIE
Délibération N° 09 du CM du 09-07-2024: Procès-verbal de la séance du 30/05/2024 - Approbation - Approuvée à l’unanimité avec 6 abstentions (E. LE PARGNEUX, A. DELWARTE, P. MEURIN, L. NICOLAS, T. HERY, J. GALISSAIRE).
Délibération N° 10 du CM du 09-07-2024: Désignation des représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Vote préalable à l’unanimité des 33 élus présents ou représentés pour un vote public à main levée - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 11 du CM du 09-07-2024: Versement d’une subvention à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Pont-Saint-Esprit pour l’organisation de l’animation du 13 juillet 2024 et signature d’une convention de partenariat - Approuvée à l’unanimité. ‘Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD) Sage rit
Délibération N° 12 du CM du 09-07-2024 : Création d’un tarif de prestation de remise en état après constat de dépôts sauvages de déchets - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 13 du CM du 09-07-2024: Politique de la ville — Contrat de ville du Gard rhodanien 2024-2030 : Subventions : Appel à projets « Quartiers d'Eté 2024 » - Approuvée à l'unanimité.
Délibération N° 14 du CM du 09-07-2024 : Subventions 2024 aux associations caritatives de la
ville - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 15 du CM du 09-07-2024 : Indemnités des élus - Approuvée à l’unanimité avec 6 abstentions (E. LE PARGNEUX, A. DELWARTE, P. MEURIN, L. NICOLAS, T. HERY, J. GALISSAIRE).
Le 10 juillet 2024.
La Secrétaire de Séance,
Charlotte BARRERE.,
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