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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 05 05 2024
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 05 05 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
er Sont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 05 FEVRIER 2025 à 18h30.
Elus présents : Christophe ANTUNES, Alain BARBATO, Sylvie BARRAL, Charlotte
BARRERE, Karine BOMMENEL, François CARLI, Jérôme CARMINATI, Claude
CONAN, Aurélie DELWARTE, Ludivine FABRE, Michel FEGER, Marie-Laure FRENEIX, Jennifer GALISSAIRE, Olivia GEMTU CHANTRY, Thibault HERY, Claire LAPEYRONIE, Emmanuel LE PARGNEUX, Jean-Pierre MOREL, Ludovic NICOLAS, Michel ONDE, Stéphane OUSTRIC, Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA, Hervé ROUQUETTE, Valère SEGAL, Maria-Christina TEVAR, Stéphane VAUQUOY.
Elus absents, mais représentés : Mme Natacha BOFF a donné procuration Jérôme
CARMINATI, Mme Océane ESCLEYNE a donné procuration à Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA, Mme Laëtitia GAILLARD a donné procuration à Charlotte BARRERE, Mme Nathalie GODART a donné procuration à M. Valère SEGAL, M. Gérard GUILLEN a donné procuration à Jean-Pierre MOREL, M. Pierre MEURIN à donné procuration à M. Emmanuel LE PARGNEUX, Mme Mireilla RAVELOSON a donné procuration à Olivia GEMTU CHANTRY.
M. Jean-Pierre MOREL est secrétaire de séance (Approuvée à l’unanimité).
Délibération N° 01 du CM du 05-02-2025 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2024 : Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 02 du CM du 05-02-2025 : Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT : les 33 élus présents ou représentés du Conseil Municipal ont pris acte du compte rendu des décisions municipales.
Délibération N° 03 du CM du 05-02-2025 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l’année 2025 : Les 33 élus présents ou représentés ont pris acte de la communication du rapport d’orientations budgétaires et de la tenue des débats qui s’en est suivie - Adopté avec 4 voix CONTRE (A. DELWARTE, J. GALISSAIRE, L. NICOLAS, P. HERY).
Délibération N° 04 du CM du 05-02-2025 : Versement d’une subvention à l’association « Tennis Club Spiripontain » dans le cadre d’un déplacement des adhérents afin d’assister au tournoi : Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 05 du CM du 05-02-2025: Rapport triennal sur l’artificialisation des sols : Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 06 du CM du 05-02-2025: Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public : Approuvée à l’unanimité.
1/2 ro,
pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
Délibération N° 07 du CM du 05-02-2025 : Bilan 2024 des acquisitions et cessions immobilières : Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 08 du CM du 05-02-2025 : Approbation et signature d’une convention entre la Commune et le Secours Catholique pour la mise en place d’une boutique solidaire de textile itinérante « un sourire vous habille » - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 09 du CM du 05-02-2025 : Retrait de la délibération n° 04 du Conseil Municipal du 10/10/2024 - Délégation de pouvoirs au maire pour la préparation et l’organisation des opérations de recensement de la population et pour la désignation des personnes concourant à ces opérations - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 10 du CM du 05-02-2025 : Signature d’un avenant à la convention de partenariat 2024 La Maison Danse et versement d'une subvention - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 11 du CM du 05-02-2025 : Mandat au Centre de Gestion du Gard pour négocier un contrat d’assurance contre les risques statutaires - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 12 du CM du 05-02-2025 : Création de poste - Approuvée à l’unanimité.
Le 06 février 2025.
Le Maire Le Secrétaire de Séance,
Valère SEAL, Jean-Pierre MOREL,
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